CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 614 résultats pour « coefficient 150 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
. - Epreuve orale d'admission L'épreuve orale unique d'admission consiste en un entretien avec le jury (durée : trente minutes ; coefficient 7).
Article 13
Les épreuves sportives (coefficient 10) sont celles communes aux concours des écoles militaires d'élèves officiers de carrière, dont la nature, les modalités d'exécution et les barèmes de cotation sont fixés par l'arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves
Article 5
Sont susceptibles d'être inscrits sur cette liste les candidats ayant obtenu, pour l'ensemble des épreuves, après application des coefficients, un nombre de points fixé par le jury, nombre qui ne peut être inférieur à 48.
LEGIARTI000019678594
multiple destinée à vérifier, d'une part, les connaissances de base en matière d'orthographe, de grammaire, de vocabulaire et de calcul et, d'autre part, les capacités du candidat à suivre un raisonnement logique (durée : une heure trente minutes ; coefficient
Article 19
Les pompes à chaleur utilisant l'électricité à destination de chauffage, dont la puissance thermique nominale est supérieure à 12 kW, installées ou remplacées, satisfont à un coefficient de performance (COP) au sens de l'annexe I du présent arrêté supérieur
Article 7
Chaque note est multipliée par le coefficient prévu à l'article 6 ci-dessus. La somme des produits ainsi obtenue forme le total des points pour l'ensemble des épreuves. Les épreuves d'admissibilité font l'objet d'une double correction.
Article 18
Les pompes à chaleur utilisant l'électricité à destination de chauffage, dont la puissance thermique nominale est supérieure à 400 kW, installées ou remplacées, satisfont à un coefficient de performance (COP) au sens de l'annexe I du présent arrêté supérieur
Article Annexe II
CAPACITÉS ÉPREUVES COEFFICIENTS CANDIDATS EN FORMATION CANDIDATS HORS FORMATION Epreuves certificatives Epreuves ponctuelles Nature Nombre Nature Durée
Cette indexation s'effectue annuellement au premier novembre par l'application du coefficient L défini ci-après : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible
La limite fixée ci-dessus pour le coefficient G1 peut être augmentée de la quantité donnée par les tableaux suivants en fonction de la catégorie des locaux, de leur indice solaire et, éventuellement, de leur inertie thermique.
Article 6 bis
retraite est fixée chaque année à effet du 1er avril par le conseil d'administration de la caisse nationale du régime mentionné à l'article L. 611-1 du code de la sécurité sociale en fonction de l'équilibre général du régime et dans la limite du coefficient
Article 15-1
La nature et les coefficients de ces épreuves sont fixés comme suit : NATURE DE L'ÉPREUVE Tout candidat ayant obtenu une note inférieure à 4/20 à l'épreuve d'entretien
Article 2-4
Pour les tarifs particuliers mentionnés à l'article L. 312-79 du code des impositions sur les biens et services, le coefficient de conversion utilisé est égal au pouvoir calorifique inférieur du produit concerné, exprimé en gigajoules par unité de la
Les élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoire des armées nommés dans un grade perçoivent pendant leur scolarité une solde "élève" dont le montant correspond à la solde spéciale afférente à leur grade, affecté d'un coefficient défini par
Article 2-3
Pour les tarifs normaux et réduits, le coefficient de conversion utilisé est égal au pouvoir calorifique inférieur du produit représentatif déterminé par les articles L. 312-22 et L. 312-23 du code des impositions sur les biens et services, exprimé en
Article Annexe I
ÉPREUVES ÉCRITES D'ADMISSIBILITÉ ÉPREUVES ORALES ET SPORTIVES D'ADMISSION Épreuve Durée Coefficient Épreuve Durée Coefficient MP PC PSI MP PC PSI A.
Article 41 sexvicies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 73
La société de gestion d'un fonds commun de placement à risque ou d'un fonds professionnel de capital investissement, le gérant d'une société de libre partenariat ou la société de capital-risque mentionnés au d du 2° du I de l'article 150-0 B ter du code
Article 200 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 98
Pour l'application des deuxième et troisième alinéas du présent 1°, lorsque les revenus sont de la nature de ceux mentionnés au 2° du 7 de l'article 158, leur montant brut est multiplié par 1,25 ; - au numérateur, le montant de 150 000 € réduit, le cas
Page 59 · 3 614 résultats