Codes de loi français

Article 17

Le candidat ayant satisfait à cette dernière épreuve se voit attribuer le diplôme.

Article 1

Il est créé un diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation ».

Article Annexe 1

Puéricultrices diplômées d'Etat : : : : MOY : NETS : BRUTS : ANC

Article 1

II est institué un diplôme national des beaux-arts.

Article 6

L'examen en vue de l'obtention du diplôme national de thanatopracteur comporte :

Article ANNEXE I

ÉTAT RÉCAPITULATIF DES HORAIRES DES SPÉCIALITÉS DU DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE

Article Annexe II - II. Maquette 12

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES : MALADIES INFECTIEUSES ET TROPICALES (MIT)

Article R361-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 38 > 19

Les diplômes nationaux qui sanctionnent le cycle d'enseignement professionnel initial sont :

LEGIARTI000031202068

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation histoire.

Article 9

Tout candidat à un diplôme de mécanicien 750 kW doit :

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 26 > 17

Le diplôme d'Etat de professeur de théâtre peut être obtenu :

Article D642-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 20 > 91

Le diplôme national des métiers d'art et du design est préparé :

Article Annexe II

ELEMENTS COMPLEMENTAIRES AUX REFERENTIELS DE CERTIFICATION POUR LES DIPLOMES PROFESSIONNELS CONCERNES PAR L'OBLIGATION DE FORMATION A L'ACCESSIBILITE DU CADRE BATI AUX PERSONNES HANDICAPEES Diplômes figurant dans le groupe 1 de l'annexe I Il s'agit

Article Annexe II

Annexe II Éléments complémentaires aux référentiels de certification pour les diplômes professionnels Diplômes figurant dans le groupe 1 de l'annexe I Il s'agit de diplômes de niveau V visant la réalisation des ouvrages de bâtiment et leurs équipements

Article Annexe M

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE RADIODIAGNOSTIQUE ET D'IMAGERIE MÉDICALE- DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et

Article 8

Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention

Article 5

Les concours externes sont ouverts, pour 50 p. 100 des emplois à pourvoir, aux candidats qui sont titulaires du diplôme d'Etat intitulé certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds prévu par le décret n° 2018-124 du 21 février

Article 6

de chef mécanicien 8 000 kW, et 3° Etre titulaire de l'un des diplômes ou brevets en cours de validité suivants : .1 Du diplôme de chef mécanicien 3 000 kW délivré conformément à l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien

Article D722-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 51 > 72

Remplit la condition de capacité ou d'expérience professionnelle requise par l'article L. 722-23 pour que soit levée la présomption de salariat la personne qui remplit l'une des quatre conditions suivantes : 1° Etre titulaire d'un diplôme dans une option

Article D812-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 83

La formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste est assurée, sous la tutelle conjointe des ministres chargés de l'agriculture, de l'enseignement supérieur et de l'architecture, par l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles, par les