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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000041664465
15 juin 2018
15 juin 2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT SARL PARFUMS DE FETE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039096449
18 juin 2019
18 juin 2019
accord d'entreprise sur le temps de travail de la SARL AVM PARFUMS D'ALIZE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053453960
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE CARTIER PARFUMS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036722869
24 octobre 2017
24 octobre 2017
LA NAO DE LA SOCIETE CNP - HERMES PARFUMS Du 24 octobre 2017.
Source officiellecr
édure suiviec/Armand X
6079a84f9ba5988459c4c866
12 octobre 1987
12 octobre 1987
NON-LIEU A STATUER sur le pourvoi formé par : - la société Parfumerie Centrale, partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris en date du 17 mars 1986 qui, statuant
Source officiellecomm
6079d3469ba5988459c581ed
18 mai 1993
18 mai 1993
attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 1990) que la société Jeanne Arthes a, le 18 février 1987, déposé à l'Institut national de la propriété industrielle sous le numéro 870 867 le modèle d'un flacon de parfum
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c583e6
8 mars 1994
8 mars 1994
X... d'engager les dépenses estimées utiles au lancement en France d'une ligne de parfums, sans attendre la constitution de la société Mode parfum élégance (société MPE), chargée de la création et de la
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007851293
22 février 1995
22 février 1995
X... soit reliée par une porte coulissante à la parfumerie adjacente et que les clients puissent ainsi emprunter ce passage pour se rendre dans l'un ou l'autre de ces locaux, ne saurait constituer par
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2502860_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
B... saisit le tribunal d’un litige relatif à la décision du 7 juillet 2025 par laquelle le jury de l’examen du certificat d’aptitude professionnelle spécialité esthétique, cosmétique et parfumerie a refusé
Source officielleciv1
61372382cd5801467740abf3
11 mai 2000
11 mai 2000
cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit : 1 / du Crédit Lyonnais, dont le siège est ..., 2 / de Mme Isabelle Y..., prise en sa qualité de liquidateur de la société Rimel Parfums
Source officiellecomm
613722c6cd58014677401497
4 février 1997
4 février 1997
documents dans différents lieux à Lyon, Villeurbanne et Tassin-la-Demi-Lune, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de Mme Christiane X... et des sociétés qu'elle dirige, à savoir la SA Parfumerie
Source officiellecomm
613722c6cd58014677401498
4 février 1997
4 février 1997
documents dans différents lieux à Lyon, Villeurbanne et Tassin-la-Demi-Lune, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de Mme Christiane X... et des sociétés qu'elle dirige, à savoir la SA Parfumerie
Source officiellecomm
613722c6cd58014677401499
4 février 1997
4 février 1997
documents dans différents lieux à Lyon, Villeurbanne et Tassin-la-Demi-Lune, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de Mme Christiane X... et des sociétés qu'elle dirige, à savoir la SA Parfumerie
Source officiellecomm
613722c7cd580146774015d3
4 février 1997
4 février 1997
documents dans différents lieux à Lyon, Villeurbanne et Tassin-la-Demi-Lune, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de Mme Christiane X... et des sociétés qu'elle dirige, à savoir la SA Parfumerie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02486
2 novembre 2017
2 novembre 2017
seule ; en lui téléphonant sous prétexte de la connaissance qu'il avait d'une offre d'emploi, laquelle n'a plus été évoquée lors de leur rencontre et, est restée sans suite ; qu'en lui achetant un parfum
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048576360
4 décembre 2023
4 décembre 2023
ACCORD CHANEL PARFUMS BEAUTE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f9a0
3 avril 1997
3 avril 1997
l'implantation du panneau "stop", rectifiée à l'audience par le gendarme verbalisateur, les constatations précises et circonstanciées du procès-verbal font foi jusqu'à preuve contraire; que ni les explications parfois
Source officiellecr
613725b9cd580146774200f5
13 mai 1998
13 mai 1998
dans la région de cette ville, des Alpes du Sud et de Haute-Provence alors que les prévenus s'approvisionnaient en ovins provenant pour la plupart d'autres provinces françaises et de pays étrangers, parfois
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f636e
1 avril 1992
1 avril 1992
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juillet 1988) et la procédure, que, dans le cadre d'une restructuration de ses services, la Régie autonome des transports parisiens (RATP) a redistribué et parfois
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038347323
28 janvier 2019
28 janvier 2019
Accord relatif au statut des salariés de Pacific création dans le cadre de leur intégration au sein de Parfums Christian Dior SA
Source officiellePage 59 sur 1032