X X - Respect des consignes de sécurité - Mise à jour du document maintenance * Défaillance simple dont les indices sont apparents et les causes flagrantes.

Article A821-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

En fonction des dispositions du référentiel comptable applicable et des caractéristiques de l'actif ou du passif concerné, les estimations comptables peuvent être simples ou complexes et contenir une part plus ou moins importante d'incertitude et de jugement

Article Annexe 190-A.6

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Mettre en place une signalétique visuelle, tactile ou sonore de façon à ce qu'elle soit facile à lire, à comprendre et à repérer : - en favorisant les informations simples, brèves, claires et cohérentes par l'utilisation de pictogrammes ; - en utilisant

Article L226-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 95

Code monétaire et financier

Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, et modifiant les règlements (UE) n° 1093/2010 et (UE) n° 1095/2010 et les directives 2013/26/UE et (UE) 2019/1937 assure la conservation des crypto-actifs, le créancier nanti peut obtenir, sur simple

Article L211-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 71

Code monétaire et financier

Le créancier nanti peut obtenir, sur simple demande au teneur de compte, une attestation de nantissement de compte-titres, comportant inventaire des titres financiers et sommes en toute monnaie inscrits en compte nanti à la date de délivrance de cette

Article 11

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Modèles simples du monopole, du monopole discriminant, de la concurrence monopolistique, de l'oligopole. Logiques et limites de l'intervention de l'Etat dans l'économie.

LEGIARTI000036943734

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durant les périodes de pointe : l'expérimentation doit permettre d'évaluer un dispositif avec 7 vacations sur 12 jours, dans le respect de 1 jour sur 2 (155 vacations de contrôle) sur l'année ; le cycle plus dense à la pointe est compensé par un cycle allégé

Article R313-19-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 75

Code de la construction et de l'habitation

maintenue dans les lieux en qualité de locataire ; toutefois, cette obligation de maintien dans les lieux ne s'applique pas dans le cas des opérations prévues au I de l'article R. 313-19-1 ; c) Prêts à taux nul accordés à des personnes physiques pour alléger

LEGIARTI000042976558

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L'élection est effectuée au suffrage indirect, au scrutin plurinominal majoritaire simple à un tour. Lorsqu'un seul siège est à pourvoir dans une catégorie déterminée, le vote a lieu au scrutin uninominal à un tour.

LEGIARTI000051499388

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SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF " MENTION " ACTIVITÉS DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou sans changement de pied composée des positions de base allongée, assise et debout (minimum deux tours par position de base) ; -un saut simple

Article 1

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Copie dactylographiée d'un tableau simple qui peut être présentée en forme manuscrite. Toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire.

Article 223 a-III/14

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Le manuel de formation, qui peut comporter plusieurs volumes, doit contenir des instructions et des renseignements, rédigés en des termes simples et illustrés dans toute la mesure du possible, sur les engins de sauvetage se trouvant à bord du navire et

Article 221-XII/01

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Définitions 2 Un vraquier à muraille simple est un vraquier tel que défini au paragraphe 1, à bord duquel : 3 Un vraquier à double muraille est un vraquier, tel que défini au paragraphe 1, à bord duquel toutes les cales à cargaison sont délimitées par

Article CO 12

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ÉTABLISSEMENT ÉTABLISSEMENT CATÉGORIE RÉSISTANCE AU FEU Simple rez-de-chaussée Etablissement à un seul niveau Toutes catégories Structure SF de degré 1/2 h Plancher bas du niveau le plus haut situé à moins de 8 mètres du sol.

Article Annexe 226-4.A.3

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Les pictogrammes doivent être aussi simples que possible sans détails inutiles à la compréhension.

Article 2

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INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Conducteur de machine à imprimer d'exploitation simple offset 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union

Article R4342-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 34

Code de la santé publique

le respect des conditions mentionnées aux deux derniers alinéas du même I, l'orthoptiste peut procéder au bilan visuel qui comprend les actes suivants : 1° Une mesure de l'acuité visuelle et de la réfraction subjective et objective ; 2° Un examen simple

Article L423-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 37

Code des assurances

Les décisions du conseil de surveillance sont prises à la majorité simple.

Article L421-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 49 > 09

Code des assurances

Ces présomptions sont simples. En tout état de cause, le montant des indemnités versées à la victime lui reste acquis. IV.

Article R211-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 98

Code de la sécurité sociale

Les décisions du conseil sont prises à la majorité simple. En cas d'empêchement, un membre du conseil peut donner délégation à un autre membre. Aucun membre ne peut toutefois recevoir plus d'une délégation.

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