Chaque candidat a accès à deux espaces : - un espace commun à toutes les spécialités regroupant les sujets destinés à être abordés lors du module de formation correspondant ; - un espace par spécialité regroupant les sujets destinés à être abordé lors

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 2 mai 2019 Art. null L'annexe relative à la spécialité " technicien conseil vente de produits de jardin " de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé, fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat

Article 1

—

I. - Les situations médicales mentionnées au deuxième alinéa du II de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique, dans lesquelles le prescripteur peut exclure la délivrance, par substitution à la spécialité prescrite, d'une spécialité du même groupe

Article 7

—

Le jury établit la liste par spécialité des candidats admissibles, puis, à l'issue des épreuves d'admission, il dresse, par ordre de mérite et dans la limite du nombre de postes offerts, la liste par spécialité des candidats définitivement admis.

Article 3

—

Le troisième cycle a pour objectif l'acquisition de connaissances et de compétences à la fois transversales à toutes les spécialités et spécifiques à la spécialité suivie en mobilisant les savoirs et savoir-faire préalablement acquis au cours du deuxième

Article 8

—

La liste des spécialités ouvertes à ces concours est fixée par l'autorité investie du pouvoir de nomination.

Article R163-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 87

Code de la sécurité sociale

-Le 15 février de chaque année, le laboratoire titulaire des droits d'exploitation de la spécialité faisant l'objet d'une autorisation d'accès compassionnel ou d'un cadre de prescription compassionnelle déclare au Comité économique des produits de santé

Article R722-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 32

Code de la sécurité intérieure

Le préfet de département peut désigner, pour chaque spécialité définie à l'arrêté mentionné à l'article R. 1424-54 du code général des collectivités territoriales, un référent départemental chargé de conseiller les autorités du service d'incendie et de

Article 24-3

—

Pour être promus dans la catégorie des assistants, les intéressés doivent soit être titulaires d'un diplôme universitaire de technologie, d'un brevet de technicien supérieur, d'un diplôme d'études universitaires scientifiques et technologiques, d'un diplôme

Article L562-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 05 > 39

Code monétaire et financier

commission d'actes d'ingérence, le ministre chargé de l'économie et le ministre de l'intérieur peuvent décider conjointement, pour une durée de six mois renouvelable, le gel des fonds et des ressources économiques : 1° Qui appartiennent à, sont possédés, détenus

Article R4211-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 63

Code général des collectivités territoriales

La prise de participation décidée par le conseil régional ne peut avoir pour effet : – ni de faire porter la part détenue par une ou plusieurs régions dans le capital d'une société commerciale à plus de 33 % ; – ni de faire porter la part de capital détenue

Article L411-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 45 > 04

Code pénitentiaire

Les droits acquis par la personne détenue sur son compte personnel d'activité ne sont pas mobilisables pendant la détention.

Article U 22

—

Locaux pour détenus

Article 4

—

; 3° Le cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande défini dans l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention

Article 4

—

, et à ce titre, il : - prend en charge des patients et donne des avis spécialisés ; - peut réaliser les consultations de patients de la spécialité ainsi que les consultations d'annonce ; - diagnostique et traite l'ensemble des pathologies de la spécialité

Article 2

—

(Association des dames de France) ; Diplôme d'infirmière hospitalière de l'U. F. F. (Union des femmes de France) ; Diplôme supérieur d'infirmière de la S. S. B. M.

Article Annexe

—

plusieurs exercices de physique et de chimie de difficulté croissante portant sur le programme de terminale S, en vigueur au moment de la date limite des inscriptions au cours par correspondance préparant au concours, programme de l'enseignement de spécialité

Article R412-101

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 53

Code pénitentiaire

Lorsque, à la date de son affectation ou d'un changement de poste de travail, la personne détenue a bénéficié d'une visite d'information et de prévention dans les cinq ans qui précèdent, ou, si la personne détenue relève de l'une des catégories mentionnées

Article L3214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 70

Code de la santé publique

Sous réserve des restrictions rendues nécessaires par leur qualité de détenu ou, s'agissant des personnes faisant l'objet de soins en application de l'article L. 3214-3, par leur état de santé, les articles L. 3211-3, L. 3211-4, L. 3211-6, L. 3211-8,

Article 2

—

Sont autorisés à s'inscrire à l'examen de conférencier national les titulaires de l'un des diplômes suivants : a) La maîtrise d'histoire de l'art et d'archéologie ; b) Les diplômes de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre ; c) La maîtrise des sciences

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