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70 568 résultats pour « (sur les 3 premières branches) avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200679

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[W], a fixé le montant des honoraires de l'avocat à la somme de 3 600 euros TTC et a constaté que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200476

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00961

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en ses première, deuxième et quatrième branches La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00384

Cassation

8 mars 2022

8 mars 2022

[Z] et [N], avocats expressément désignés en fin d'interrogatoire de première comparution, et non aux autres collaborateurs de M. [Z], faute pour ceux-ci d'avoir été expressément désignés par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200859

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal, formé par M. [R] Enoncé du moyen 5. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201113

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f89c

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

; Que, dès lors, le moyen ne saurait être accueilli ; Sur le moyen pris en sa première branche ; Attendu que la chambre d'accusation n'était pas tenue de se prononcer sur la régularité de la procédure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01561

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Sur le moyen, pris en sa première branche : 8.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200458

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses troisième et quatrième branches en ce qu'elles concernent la société Meshectares.com, ci-après annexés 6.

Source officielle
CC

civ2

60794d2e9ba5988459c484ab

Cassation

24 juin 2004

24 juin 2004

branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ1

60794d369ba5988459c485cb

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100184

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

E..., en violation des dispositions de l'article 4 du code de procédure civile ; 3°/ que l'avocat est tenu de respecter, en toutes circonstances, le principe de désintéressement dans l'exercice de sa

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01328

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

moyen, pris en sa première branche 6.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100561

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

L'avocate a opposé la prescription au titre de ces demandes. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche 6.

Source officielle
CC

civ2

61372387cd5801467740afbc

Cassation

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée, rendue par un premier président, en matière de taxe, que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100389

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02167

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

D 19805) ; que le juge des libertés et de la détention a adressé le 14 mars 2017, une convocation à Me Metzger , premier avocat désigné par le mis en examen et également à Me Bouaou  , avocat désigné en

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100454

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Sur le moyen, pris en ses première à septième branches, du pourvoi n° A 23-16.629 et le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi n° Q 23-17.539, réunis Enoncé du moyen 10.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00983

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche 5. Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00638

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Mais sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 8.

Source officielle

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