Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000053145034
1 décembre 2025
1 décembre 2025
AVENANT N°2 DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DES OPERATIONS D’ASSISTANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053031206
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Avenant 2 portant révision de l'accord sur l'organisation du temps de travail et rémunération du 26 janvier 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052046196
7 mai 2025
7 mai 2025
Avenant n°2 de révision de l'accord d'entreprise du 21 février 2013 instituant un compte épargne temps
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051995118
24 février 2025
24 février 2025
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Collectif du 01/12/2009 de Prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048039903
8 mars 2023
8 mars 2023
Un Avenant N°2 de Révision à l'Accord Collectif d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps signé le 11.07.2012
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036770935
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Avenant n°2 portant révision de l’accord collectif « Frais médicaux et Prévoyance » du 3 janvier 2005
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702323
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Avenant n°2 portant révision de l'accord d'entreprise sur le forfait mobilités durables du 05/01/2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041931459
27 mars 2020
27 mars 2020
Avenant n°2 de révision de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail conclu le 15/06/2001
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046050214
27 mars 2020
27 mars 2020
L’AVENANT N°2 DE REVISION AU PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME D’ASTREINTE CPAM DE L’HERAULT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053643752
17 février 2026
17 février 2026
Avenant N°2 portant révision de l'Accord collectif du Compte Epargne temps (CET) du 13 novembre 209
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036579353
12 décembre 2017
12 décembre 2017
AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DU 30/10/2013
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036649515
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Avenant n° 2 de révision à l'accord du 15/12/2008 relatif au régime de frais de santé et de prévoyance
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053431941
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Majoritaire d'Entreprise du 27/10/2025 de Rupture Conventionnelle Collective
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046152734
23 juin 2020
23 juin 2020
L’AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L’ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL du 31 juillet 2017
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037731761
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Avenant n°2 de révision de l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre hommes et femmes du 30/10/2015
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050861013
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise instaurant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au bénéfice des cadres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046721222
23 novembre 2022
23 novembre 2022
l’avenant n°2 de révision de l’accord d’entreprise sur la base de données économiques sociales et environnementales du 23 novembre 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052557068
30 septembre 2025
30 septembre 2025
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR UNE PRIME DE PROGRESSION PERSONNELLE ET UN BONUS DE SECURITE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052077200
19 juin 2025
19 juin 2025
avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 26 juillet 1999
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051005260
20 novembre 2024
20 novembre 2024
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
Source officiellePage 6 sur 3525