Autres dispositions (20) : Les caractéristiques principales de la retenue sont les suivantes (21) : Surface de la retenue au niveau normal d'exploitation :...... hectares (ha) ; Capacité de la retenue au niveau normal d'exploitation :....... millions

Article Annexe (suite)

—

Les conditions d'agrément doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer le risque ; - à la protection des organismes vivant dans le sol en cas d'application à des taux supérieurs à 625 g a.i/ha (par exemple, utilisation dans le

Article Annexes III et IV

—

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km²) et à l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe II

—

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe (suite)

—

Seules les utilisations comme herbicide, appliqué à raison d'1,0 kg/ha seulement tous les trois ans, peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe I

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Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

, aux canalisations de transport de gaz naturel, aux stations de compression du réseau de transport de gaz naturel, aux canalisations de transport d'autres hydrocarbures et aux canalisations de transport de produits chimiques prévue à l'article 1519 HA

Article ANNEXE I b

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catégorie (géo-sourcé et bio-sourcé) S12. 4 : L'eau de gâchage Citer les qualités principales d'une eau de gâchage S12. 5 : Les aciers et les fibres Décrire les étapes principales de la fabrication de l'acier et citer les différentes nuances : Adx, HA

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