Impôts ; n° 9-4 relative à l'interrogation du fichier Ficoba ; n° 9-9 relative à l'attestation rapportant les informations communiquées par une personne désirant garder l'anonymat relatives à Alain

F... dès la veille au soir 11 septembre, commençant un stage le lendemain, et puisqu'il est constant que c'est Alain Y... qui a travaillé avec M.

base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Jean-Pierre X... coupable d'homicide involontaire sur la personne d'Eric C... et de coups et blessures involontaires sur les personnes d'Alain

ALain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 12 juin 1997, qui, pour contrefaçon de marque, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les

(MDI, MIC, Milestone) ; qu'Alain A... déclarait que Michel Y... était chargé des contacts avec les fonctionnaires de la DG 23, à savoir Georges X... et Pascal B... et que c'est ce dernier qui recevait

CIVILE IMMOBILIERE ARISTOPHANE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, du 14 octobre 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Alain

Arcadi, tiers intervenant, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 février 2001, qui, dans l'information suivie contre Allain Y... et autres des chefs

moto" ; que pendant qu'il était à l'armée, ses parents ont mis l'engin en dépôt-vente au garage Bellard à Pont-du-Château ; que Bellard a indiqué à l'acquéreur, Jean-Marie Z..., que celle-ci était en bon

par : - LE SYNDICAT CFDT INTERCO DE L'HERAULT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES en date du 3 décembre 1993 qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 4 juin 1996, qui, pour fraudes fiscales, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication et l'affichage

Vernoud, juré titulaire n° 6, et Pierre Boyer, juré titulaire n° 15, et ordonné que leur nom soit retranché de la liste de service de ce jour ; "aux motifs qu'Alain Vernoud, juré titulaire n° 6, et

NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 juillet 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Alain

l'arrêt attaqué a déclaré Mme X... coupable du délit de non-représentation d'enfant ; "aux motifs qu'"il résulte du dossier de la procédure et des débats que, le samedi 2 février 1991 à 14 heures, Alain

sans régularisation, et, la situation se dégradant, avoir téléphoné pratiquement tous les jours à Louis Y..., lequel venait tous les samedis à l'agence et en présence de son supérieur hiérarchique, Alain

était surévaluée par rapport à la réalité ; que cela ressort autant des expertises fournies par les victimes à l'appui de leurs plaintes que des doléances mêmes formulées par Roland X... à l'encontre de Alain

MALLART Alain 5 rue de la Pépinière, ZAE de la Mare 97438 SAINTE MARIE Représentant : Me E X...

par conséquent, constitue un dénigrement fautif le fait pour l'Alphom d'avoir présenté le Quotidien du médecin comme étant inféodé aux intérêts des laboratoires pharmaceutiques, faisant flèche de tout bois

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 18 mars 1997, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a ordonné sous astreinte, la démolition