Alain, Y... Roger, Z... François, contre un arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 30 avril 1986, qui les a condamnés, X...

. ; 3°) Monsieur Guy C..., demeurant à Saint-Secondin (Vienne) Usson du Poitou, Les Roches ; 4°) Monsieur Alain C..., demeurant à Gençay (Vienne), cité des trois Cornières ; 5°) Monsieur Camille

Alain Y...

Alain X... (CGC), demeurant ..., 2°/ de M. Guillaume Y... (CGT), demeurant ..., 3°/ de M. Claude Z... (CFDT), demeurant ..., 4°/ de M. Raymond A... (FO), demeurant ..., 5°/ de M.

X... attestera que le Land-Rover qui voulait tourner vers la gauche « avait mis son avertisseur de changement de direction et il avait ses feux allumés.

Roger, - A... Jacques, - B... Jacques, - C...

Alain X... à régler à M. Roger Y... la somme de 1. 000 € en application des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamné M. Alain X... aux dépens.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme EDITIONS ALBIN Y..., dont le siège social est à Paris (14ème), ... ; 2°)

Roger XA..., demeurant ..., 40 / de M. André XB..., demeurant 18, place de la Molette, 71200 Le Creusot, 41 / de M. Roger XC..., demeurant ..., 42 / de M.

Alain YI..., demeurant ... à Saint-Fons (Rhône), 65 / de M. Roger YJ..., demeurant ..., 66 / de M. Michel YK..., demeurant lotissement Jean YF... à Saint-Pierre-la-Palud (Rhône), 67 / de M.

Biarritz, de Me Copper-Royer, avocat de MM. Robert, Alain et René Z... et de la société Saharienne de travaux publics, les conclusions de M.

Alain Y..., sont en contradiction avec ses conclusions; qu'en effet, tout d'abord, l'énonciation selon laquelle "la signature litigieuse ne présente aucun indice suspect" doit être interprétée dans le

Alain XY..., demeurant 23, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 26°) M. Didier XN..., demeurant à Maranzais, Taize (Deux-Sèvres), Thouars, 27°) M.

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable d'infraction aux lois sur les sociétés ; " aux motifs que le 13 novembre 1975, la société Marie Brizard et Roger

Roger X... C/ M. Alain X..., M. David X...

SOCIÉTÉ D'EXPANSION DU SPECTACLE (SES) - Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Maître Alain

499 parts appartenant à la SARL Holding Mafi, société pivot du groupe X..., dont il était le gérant de fait, et la 500e part lui appartenant en nom propre ; que le gérant statutaire de Master B était Roger

Roger, C..., René, demeurant ... (Indre-et-Loire), 142°) Monsieur YB... Alain, Emile, demeurant ... (Indre-et-Loire), 143°) Monsieur AG... Paul, demeurant ...