Martigues MT 180342 MOR GAD Brest BR B75944 MORDICUS La Rochelle LR 579995 NEW LIFE Le Havre LH 104403 NIZOU 4 La Rochelle LR 325752 NOOIT VOLMAAKT Saint-Malo SM 640817 NOROIT Brest BR B58983 NOTRE DAME DES MAUGES Saint-Nazaire 6960 P'TIT CHINE

Article 2-1

—

club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice

Article Annexe 5

—

technique du directeur général des impôts. 14 465 Burkina Faso S 159 Expert en approvisionnement et logistique auprès de l'équipe interpays de l'OMS. 14 710 Cameroun S 4004 Directeur du centre Pasteur Cameroun. 14 710 Chine

Article Annexe

—

ville de TORONTO DOLLAR CANADIEN 552 CANADA ville de VANCOUVER DOLLAR CANADIEN 449 CANADA AUTRES VILLES DOLLAR CANADIEN 319 CAP-VERT ESCUDO 13 575 CENTRAFRICAINE (République) FRANC CFA 96 000 CHILI DOLLAR US 217 CHINE

Article B (4)

—

Provenance Amérique du Sud, Madagascar,Inde, Kenya, Maroc, Chine, Australie interdites ainsi que tous les pays à l'Est du 60° parallèle ou sévit Dacus dorsalis. Fruits certifiés indemnes de mouches des fruits. Réunion. Tourteaux.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

En ce qui concerne les Etats du continent asiatique : 1° Accord entre le Gouvernement de de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine relatif au programme "1 000 stagiaires", signé à Pékin le 2 novembre 2015 et publié

Article (suite 7)

—

CARBOLIQUE 17 Huile d'aniline ANILINE 17 Huile d'anthracène (fraction du goudron de houille) GOUDRON DE HOUILLE 17 HUILE D'ARACHIDE 17 Huile de bétula SALICYLATE DE MÉTHYLE 17 HUILE DE BOIS DE CHINE

LEGIARTI000049370250

—

provenance de Koweït Sohar Koweït 1016 Ouest Indien Etranger Maritime Koweït en provenance de Qatar Koweït Doha 575 Pacifique Etranger Maritime Australie (Paci) Sydney Le Havre 17 081 Pacifique Etranger Maritime Chine

LEGIARTI000046025690

—

technologie de Compiègne 1 Intelligence artificielle de confiance Institut d'études politiques de Paris 2 Valeur et patrimoine fonciers : Inégalités spatiales et temporelles, déterminants et effets L'action internationale des Etats autoritaires (Chine

Article Annexe 2

—

helle) 4038 X X Cuivré des marais (Lycaena dispar) 1060 X X X Damier du frêne (Hypodryas maturna) 6169 X Damier de la succise (Euphydryas aurinia) 1065 X X X X Ecaille chinée

Article 48

—

Entre 2000 et 2016, la Chine, la Corée du Sud, l'Espagne, l'Allemagne, les Etats-Unis, l'UE-28 et le Royaume-Uni ont augmenté leur DIRDA significativement plus que la France.

Article Annexe I

—

contrôle interne et du pilotage Chef de la division de la coopération bilatérale-Chef de la division Union Européenne-Chef de la division des projets et des financements européens Attaché de sécurité intérieure en Allemagne-Algérie-Burkina-Faso-Chine-Colombie-Croatie-Egypte-Espagne-Etats-Unis-Grande-Bretagne-Grèce-Haïti-Inde-Irak-Liban-Mali-Maroc-Niger-Russie-Sénégal-Singapour-Turquie

Article B (3)

—

Fumigation avec un insecticide gazeux en provenance de Chine, Asie du Sud-Est, Amérique du Sud, Ethiopie, Madagascar. Absence certifiée de charbons du maïs (Ustilago mavdis, Sphacaelotheca reiliana) dans la culture d'origine. Réunion.

Article B (1)

—

Provenance d'Amérique, de Chine, de Madagascar, de Maurice, des Maldives et d'Asie interdite (2). Conditions particulières pour l'Australie (2). Les fruits sont débarrassés de leur pédoncule et des feuilles (1, 2).

Article B

—

Afghanistan, Argentine, Bengladesh, Bouthan, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Sud, Côte-d'Ivoire, Emirats arabes unis, Floride, Formose, Gabon, lie Maurice, le de la Réunion, lies Seychelles, Inde, Indonésie, Iran, Japon, Laos, les Comores

Article B (2)

—

Provenance Chine, Nouvelle-Zélande, Asie du Sud-Est, Madagascar, Ethiopie, Amérique du Sud : fumigation au départ avec un insecticide gazeux.

Article Annexe II

—

dans les transports en commun Chef d'état-major Chef du groupement : Sud, Sud-Ouest, Ouest, Est, Nord, Sud-Est, Paris Adjoint au chef du groupement : Paris Attaché de police : Etats-Unis, Grande-Bretagne, Espagne, Russie, Chine

Article (suite 4)

—

carbolique Y S/P 2 2G Cont Non Oui C F-T A Non 15.12, 15.19.6, 16.2.9 Huile d'arachide Y P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de bois de Chine

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

au Brésil, au Canada, en Corée du Sud, dans les Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, aux Etats-Unis, à Hong Kong, en Inde, au Japon, au Mexique, en Nouvelle-Zélande, en République populaire de Chine

Article ANNEXE 3

—

DOISNEAU PA 31 798,50 31 798,50 ile de France 01-751 01-751 750048332 EHPAD Antoine Portail PA 17 964,40 17 964,40 ile de France 01-751 01-751 750048365 HUGUETTE VALESCCHI PA 245 818,54 245 818,54 ile de France 01-751 01-751 750048373 EHPAD CASVP ALICE

Page 6 · 120 résultats

← Précédent