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224 résultats pour « Alix »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000047333680

Code inconnu

4GFIXE_A1_03_O_01 ORANGE 734670.5 6577293.4 4GFIXE_A1_03_O_01 1 31 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 4GFIXE_A1_03_O_02 ORANGE 719636.4048 6552964.116 4GFIXE_A1_03_O_02 1 32 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 4GFIXE_A1_03_O_03 ORANGE 717034.8 6575708.45 4GFIXE_A1

Article 2-1

Code inconnu

célébration de Lyon, situé place Bellecour, à Lyon dans le département du Rhône (69), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Lyon ; 14° Le 26 août 2024, le site de célébration de Bellerive-sur-Allier

Article ANNEXE

Code inconnu

: (en francs) : :--------------------------------------------: : : : : Ain : 1 176 869 : : Aisne : 6 170 723 : : Allier

LEGIARTI000029811183

Code inconnu

DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA DOTATION 01 AIN 95 000 02 AISNE 107 000 03 ALLIER 55 000 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 37 000 05 HAUTES-ALPES 20 000 06 ALPES-MARITIMES 141 000 07 ARDÈCHE 369 000 08 ARDENNES 29

Article Annexe

Code inconnu

TITULAIRES DE DROIT PUBLIC DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE DÉPARTEMENTS NOMBRE D'ETP MONTANT Ain 6,50 595 Aisne 13,00 1 190 Allier

Article Annexe

Code inconnu

FONCTIONNEMENT DES EMPLOIS ET FRACTIONS D'EMPLOIS OCCUPÉS PAR LE MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2003-1200 DU 18 DÉCEMBRE 2003 DÉPARTEMENTS ETPT MONTANT DE LA COMPENSATION Ain 1,00 1 500 € Aisne 13,10 19 650 € Allier

LEGIARTI000039230332

Code inconnu

Départements Montant de la dotation 01 AIN 138 500 02 AISNE 167 300 03 ALLIER 226 300 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 159 100 05 HAUTES-ALPES 117 900 06 ALPES-MARITIMES 55 600 07 ARDECHE 378 800 08 ARDENNES 242 000 09 ARIEGE

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

pénitentiaire de Majicavo (Mayotte) ; -quartier des mineurs du centre de semi-liberté de Maxéville (Meurthe-et-Moselle) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Metz (Moselle) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure (Allier

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

Chambérat (03051) ; Chamblet (03052) ; Chantelle (03053) ; Chapeau (03054) ; La Chapelaude (03055) ; La Chapelle-aux-Chasses (03057) ; Chappes (03058) ; Chareil-Cintrat (03059) ; Charmes (03061) ; Charroux (03062) ; Chassenard (03063) ; Château-sur-Allier

Article Annexe I

Code inconnu

Pyrénées-Atlantiques Bibliothèque municipale d'Anglet 2 Bibliothèque municipale de Bayonne 3 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 4 Région Auvergne Allier

Article Annexe II

Code inconnu

DEUX-SÈVRES POITOU-CHARENTES 86 VIENNE POITOU-CHARENTES 16 CHARENTE POITOU-CHARENTES 17 CHARENTE-MARITIME POITOU-CHARENTES 19 CORRÈZE LIMOUSIN 23 CREUSE LIMOUSIN 87 HAUTE-VIENNE LIMOUSIN 3 ALLIER

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Allier Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire. Néant. Arron De la commune de Cercy-la-Tour à son embouchure dans la Loire. Point de navigation par bateaux. idem. Loire Sur tout son cours dans le département.

Article 1

Code inconnu

Dans le département de l'Allier : le territoire de la commission locale Montluçon constitué des deux unités territoriales d'action sociale de Montluçon et de Montluçon-Ouest-Allier.

Article Annexe 2

Code inconnu

SIE) ET DES CENTRES DES IMPÔTS-SERVICES DES IMPÔTS DES ENTREPRISES (CDI-SIE) PLACÉS SOUS LA RESPONSABILITÉ D'UN CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 4e CATÉGORIE Département ou direction Dénomination des postes Ain CDI-SIE Trévoux Allier

Article Annexe II

Code inconnu

Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard. Alpes-Maritimes Nice-Côte d'Azur, Cannes-Mandelieu. Ardennes Charleville-Mézières, Aérodrome de Sedan-Douzy. Aube Troyes-Barberey. Aude Carcassonne-Salvaza. Aveyron Rodez-Aveyron.

Article Annexe II

Code inconnu

Bibliothèque municipale d'Agen 1 Pyrénées-Atlantiques Bibliothèque municipale de Bayonne 1 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Auvergne Allier

Article Annexe

Code inconnu

NATIONALE DÉPARTEMENTS CONGÉS BONIFIÉS FRAIS DE CHANGEMENT Montant Montant Ain 9 695 781 Aisne 0 1 283 Allier

LEGIARTI000026210948

Code inconnu

barrage de Grangent jusqu'à la confluence avec le Villechaise Espèces holobiotiques La Loire de l'aval du barrage de Villerest jusqu'à la mer Anguille, saumon atlantique, truite de mer, grande alose, lamproie marine et espèces holobiotiques Bassin Allier

LEGIARTI000039390912

Code inconnu

ANNEXE Départements Nombre de MNA supplémentaires Montant de la compensation 1 Ain 26 156 000 2 Aisne 49 294 000 3 Allier 38 228 000 4 Alpes-de-Haute-Provence 14 84 000 5 Hautes-Alpes 14 84 000 6 Alpes-Maritimes 84 504 000 7 Ardèche

LEGIARTI000048421622

Code inconnu

ANNEXE Départements Nombre de MNA supplémentaires confiés par l'autorité judiciaire Montant de la compensation (euros) 1 Ain 41 246 000 2 Aisne 14 84 000 3 Allier 34 204 000 4 Alpes-de-Haute-Provence 0 0 5 Hautes-Alpes 0 0 6 Alpes-Maritimes

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