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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
633e701ff8faf13e2e973dad
5 octobre 2022
tête ([M] 4), gravure 3/5, pointe-sèche, signée et numérotée '[B] [VV] 10/10 (scellé 8) *Le reflet dans la glace ([M] 116), gravure 4/5, eau-forte, épreuve non signée, une des 4 épreuves tirées sur
Chambre 10 cab 10 J
67002ff0c34eb4cc85782f7d
3 octobre 2024
Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux dernières écritures des parties visées ci-dessus pour un plus ample exposé de leurs prétentions et moyens.
DROIT COMMUN
686846e74965b5d9df328162
4 juillet 2025
/02887 - N° Portalis DB3J-W-B7H-GF6J Page FAITS et PROCÉDURE Le 01.7.2022, [L] [W] a accepté le devis établi par la SAS Poêles Cheminées Energie Conseils pour la fourniture et pose d’un poêle à granulés
Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4e
26 novembre 2013
SUR CE Vu les pièces de la procédures, ensemble les mémoires et annexes des parties auxquels il est renvoyé pour un plus ample exposé des faits et moyens de la procédure ; Attendu qu'eu égard à leur
2ème chambre
DTA_2300278_20250617
17 juin 2025
De manière directe ou indirecte par l'intermédiaire de la société des Gravanches et de la société Etudes applications Michelin dont elle a désormais intégré les activités, elle a été amenée à confier,
Chambre Sociale
66975ea692a5b3e8ade13f8c
9 juillet 2024
Or précisément votre fonction de Directeur Industriel doit vous amener à vous organiser aux fins que ces problèmes qui peuvent éventuellement être délégués ne surviennent pas.
X... Didierc/SA GUYOMARC'H SILLE
6253c85cbd3db21cbdd850b7
29 juin 2000
fabrication de la SA GUYOMARC'H à SILLE LE GUILLAUME, a été victime d'un accident du travail le 8 mars 1991 dans les locaux de l'entreprise alors qu'il procédait au débourrage d'un transporteur de granulés
4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69d97966cdc6046d47d1d3d7
9 avril 2026
---------------------------------- Dans l'affaire opposant : Madame [L] [A] [W] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] (SOMME) [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et concluante par Maître Amélie
PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
68e012e074e929a9d8fa00eb
2 octobre 2025
tribunal judiciaire tenue le jeudi deux octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DURBEC Fabienne GREFFIER lors des débats : DE L’ESPINAY Noélie GREFFIER lors du délibéré : SAVINO Grazia
CHAMBRE CIVILE
644a11e4656d26d0f8b57c13
26 avril 2023
La Cour, pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des prétentions et moyens des parties, fait expressément référence à la décision entreprise, et aux dernières conclusions déposées.
Pôle 2 - Chambre 5
6033e3dc60d1b3951aabb4af
7 mars 2017
Elle demande à la cour de juger que sa garantie ne saurait excéder la somme de 2 200 000 euros toutes causes confondues et de débouter tout concluant à son encontre de toute demande plus ample ou contraire
Pôle 1 - Chambre 2
65b369f18c0355000835f5b0
25 janvier 2024
Créée en 1992, la société Ferotec est une société française spécialisée dans la conception et la distribution de « filières » (pièces d'usure) destinées aux usines de granulation pour l'alimentation animale
Pôle 5 - Chambre 2
6033e5389d49b5965d57142b
10 mars 2017
La cour renvoie, pour un plus ample exposé des faits et prétentions des parties, à la décision déférée et aux écritures susvisées, par application des dispositions de l'article 455 du code de procédure
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002685595
5 mars 1996
#xa0;          Requête N° 26855/95                   Michele Curatolo et Grazia
1ERE CHAMBRE
6965541dcdc6046d471082c3
7 janvier 2026
Selon devis du 3 mai 2019, ils ont sollicité la SARL LES RAMONEURS YVELINOIS exerçant sous l'enseigne POLARIS, assurée auprès de la SMABTP, aux fins de fourniture et de pose d'un poêle à granulés, moyennant
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0716JUD004337606
16 juillet 2009
Amel et Shéhérazade O. affirmaient également tout ignorer de l’origine frauduleuse des fonds dont elles avaient disposé. 20.
3e Section - 3e Chambre
DTA_2419823_20241112
12 novembre 2024
Elle produit, au titre des années 2013 à 2023 des documents tels que des cartes AME, des bulletins de paie à compter de 2020 avec des attestations de concordance, des avis d'impôts sur le revenu, des ordonnances
PCP JTJ proxi fond
668ed17c2980a82f59d992be
Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties il convient de renvoyer à leurs écritures déposées à l'audience et reprises oralement.
6a0ae9abcdc6046d47102a40
7 avril 2026
CA CONSUMER FRANCE C/ [Y] [S] Le : Copie exécutoire délivrée à : Me Amélie GONCALVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique
69cd7d75cdc6046d47c8d7a4
9 juin 2026
YOUNITED C/ [K] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie GONCALVES Expédition délivrée le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT
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