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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
603717c150ce89b1f0ce9f18
11 juin 2015
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Céline NETTHAVONGS de la SCP RABIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1075 Assistée de Me Amélie
Ch3 Cab1 CTX civil
6a0cbbc0cdc6046d473ade05
19 mai 2026
Le bail stipule notamment que le chauffage du logement est assuré par un poêle à granulés complété par des convecteurs électriques, et que la production d'eau chaude sanitaire est assurée par un ballon
1ère Chambre
69f19662cdc6046d47ed9a3c
28 avril 2026
Ces dysfonctionnements entraînant une impossibilité d'utiliser le poêle à granulés. - les problèmes du poêle à granulés ne sont pas contestés par la société [T].
cr
61372636cd58014677423ce1
20 novembre 2001
Maria-Grazia, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 15 décembre 2000, qui pour infractions à la police de la pêche, a condamné le second à 20 000 francs d'amende
Chambre Sociale
6a192058cdc6046d4752ad10
28 mai 2026
français des granulés de bois sous sa propre marque « les granulés de [E] ».
1ère chambre civile
69df23eacdc6046d47482896
14 avril 2026
Le 8 avril 2022, la société Languedoc isolation lui a installé un poêle à granulés suivant facture du 5 mai 2022 d'un montant TTC de 6.770,57 euros.
Pôle 5 - Chambre 5
615e0e38c25a97f0381f538b
28 février 2013
Vu les dernières conclusions, signifiées le 22 novembre 2012, par lesquelles la société Gracia Molet demande à la Cour de : - déclarer la société Gracia Molet recevable et bien fondée en son appel du
1ère ch. - Sect. 2
69d6c1b2cdc6046d47913acf
8 avril 2026
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Amélie GRAGLIA, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître François
Ch.secu-fiva-cdas
670a1166f178dc2492b0fabe
10 octobre 2024
[L] était amené à régler et démarrer des machines utilisant du PVC, et les plastifiants utilisés dans les granulés peuvent se volatiliser et libérer du formaldéhyde : il est ainsi établi, selon la caisse
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09df2cdc6046d476d8ab4
16 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 avril 2026 Affaire : SAS AFM GRAVURE MARBRERIE Références : 2026L00191 / 2025J00155 Composition du Tribunal
Chambre 1 Cabinet 1
6708372389f19e8c50fb7894
ET POELES pour l’installation d’une chaudière à granulés.
603590124f8a04b4e40c806a
31 mars 2016
des produits de la société Le Gal Gravure lui auraient occasionnés.
Service des référés
65a82980228119c9032269d9
17 janvier 2024
judiciaire de Paris, aux fins de voir : - Condamner la société AB GRATIA à régler la somme de 11.705 euros à Madame [V] [L] à titre de provision ; - Condamner la société AB GRATIA à indemniser Madame
Pôle 5 - Chambre 2
61606a2074acd857a05b76b7
13 juin 2014
Revendication 1 : Machine de gravure à impact, comprenant un dispositif de gravure (3) pneumatique ou à solénoïde, équipé d'une pointe d'impact (4) capable de venir frapper sur la surface devant être
628dca6314cc2751aa86ba19
2 mai 2022
------------------- EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [K] [F] a commandé à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Laurent Carbonnier la fourniture et l'installation d'un poêle à granulés
Cour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919e9
19 juin 2014
juridictionnelle Totale numéro 2013/ 881 du 30/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Martine MOLET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Maria-Grazia
Pôle 5 - Chambre 10
5fdc711dba441e9491f6adad
26 novembre 2018
La société [F] Gravure ayant connu de grandes difficultés, le contrat de crédit-bail a été repris, dans le cadre d'un plan de cession en date du 31 janvier 2011, par Abc gravure (avenant signé le14 février
6253c88ebd3db21cbdd859f7
13 juin 2001
Cette Société a pour activité la gravure des médailles. Les 18 novembre et 16 décembre 1992, il a fait l'objet d'avertissements.
69d6a735cdc6046d478f44e1
Le président du tribunal judiciaire, par jugement du 28 mai 2025, a : Constaté que les albums de photographies, correspondances, documents, gravures autographiées et objets personnels de la princesse [
6253ccbbbd3db21cbdd9118c
20 février 2014
RG N : 12/00187 AFFAIRE : SARL GRAVURE MODERNE DU CENTRE R. VION & FILS représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
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