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323 résultats pour « Amélie GRAGUA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

603717c150ce89b1f0ce9f18

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Céline NETTHAVONGS de la SCP RABIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1075 Assistée de Me Amélie

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0cbbc0cdc6046d473ade05

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le bail stipule notamment que le chauffage du logement est assuré par un poêle à granulés complété par des convecteurs électriques, et que la production d'eau chaude sanitaire est assurée par un ballon

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19662cdc6046d47ed9a3c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Ces dysfonctionnements entraînant une impossibilité d'utiliser le poêle à granulés. - les problèmes du poêle à granulés ne sont pas contestés par la société [T].

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423ce1

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Maria-Grazia, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 15 décembre 2000, qui pour infractions à la police de la pêche, a condamné le second à 20 000 francs d'amende

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192058cdc6046d4752ad10

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

français des granulés de bois sous sa propre marque « les granulés de [E] ».

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23eacdc6046d47482896

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 8 avril 2022, la société Languedoc isolation lui a installé un poêle à granulés suivant facture du 5 mai 2022 d'un montant TTC de 6.770,57 euros.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e38c25a97f0381f538b

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Vu les dernières conclusions, signifiées le 22 novembre 2012, par lesquelles la société Gracia Molet demande à la Cour de : - déclarer la société Gracia Molet recevable et bien fondée en son appel du

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

69d6c1b2cdc6046d47913acf

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Amélie GRAGLIA, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître François

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0fabe

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] était amené à régler et démarrer des machines utilisant du PVC, et les plastifiants utilisés dans les granulés peuvent se volatiliser et libérer du formaldéhyde : il est ainsi établi, selon la caisse

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09df2cdc6046d476d8ab4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 avril 2026 Affaire : SAS AFM GRAVURE MARBRERIE Références : 2026L00191 / 2025J00155 Composition du Tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6708372389f19e8c50fb7894

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ET POELES pour l’installation d’une chaudière à granulés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603590124f8a04b4e40c806a

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

des produits de la société Le Gal Gravure lui auraient occasionnés.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82980228119c9032269d9

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

judiciaire de Paris, aux fins de voir : - Condamner la société AB GRATIA à régler la somme de 11.705 euros à Madame [V] [L] à titre de provision ; - Condamner la société AB GRATIA à indemniser Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61606a2074acd857a05b76b7

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

Revendication 1 : Machine de gravure à impact, comprenant un dispositif de gravure (3) pneumatique ou à solénoïde, équipé d'une pointe d'impact (4) capable de venir frapper sur la surface devant être

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6314cc2751aa86ba19

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

------------------- EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [K] [F] a commandé à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Laurent Carbonnier la fourniture et l'installation d'un poêle à granulés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

juridictionnelle Totale numéro 2013/ 881 du 30/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Martine MOLET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Maria-Grazia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdc711dba441e9491f6adad

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

La société [F] Gravure ayant connu de grandes difficultés, le contrat de crédit-bail a été repris, dans le cadre d'un plan de cession en date du 31 janvier 2011, par Abc gravure (avenant signé le14 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859f7

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

Cette Société a pour activité la gravure des médailles. Les 18 novembre et 16 décembre 1992, il a fait l'objet d'avertissements.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a735cdc6046d478f44e1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le président du tribunal judiciaire, par jugement du 28 mai 2025, a : Constaté que les albums de photographies, correspondances, documents, gravures autographiées et objets personnels de la princesse [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd9118c

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 12/00187 AFFAIRE : SARL GRAVURE MODERNE DU CENTRE R. VION & FILS représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle

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