Jean-Pierre, - X...

fille qui se prostituait à l'angle de l'avenue des Ternes et du boulevard Pereire ; qu'ils ont remarqué qu'elle interpellait les automobilistes de sexe masculin ; que, vers 4 heures 00, un homme, au

pas d'assistance particulière la nuit, "- il faudra revoir l'enfant après la puberté, vers 15/16 ans ; "que la Cour dispose ainsi d'éléments d'appréciation pour fixer à 42 000 francs la rente annuelle

, un redressement portant sur la réintégration dans l'assiette des cotisations sociales du montant de la réduction sur les bas salaires en raison de l'absence de négociation annuelle obligatoire sur les

_____ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Jean-François

PAUL, ANGELI X..., P... NEE R...

traversée de l'agglomération jusqu'au pont qui enjambe la RN 43, mentionné par les plaignantes, que, compte tenu de la durée de la scène, de la distance qui sépare le pont de la rue empruntée par les jeunes

1985, L. 454-1 du Code de la sécurité sociale, 2 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 1 532 525,83 francs le montant global du préjudice soumis à recours subi par Jean-Paul

Ange X..., 128/ M. Jean-Charles F..., 138/ Mme Basptistine X..., épouse F..., 148/ M. Franck F..., 158/ M. Ange, Pierre XD..., 168/ Mme Darie X..., épouse XD..., 178/ M.

Paris, 20 janvier 2016), que, le 20 janvier 2004, la SCI Flandres-Crimée a donné à bail en renouvellement à la société Joligreg un local commercial à compter du 1er janvier 2004, moyennant un loyer annuel

(Toulouse, 15 juin 2018), qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 2012 à 2014, l'URSSAF Midi-Pyrénées a notifié à la société Verdie Agence (la société), pour son établissement de Toulouse Jean

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 novembre 1997, qui a ordonné la révocation partielle du sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans assortissant la peine

inexacts et de complicité de faux et d'usage de faux, de Michel Z..., déclaré coupable de complicité de présentation et de publication de comptes annuels inexacts, et de Jean- -Michel Z..., déclaré

A..., Juan et Maria B..., Anne C..., Lucien D..., Robert E..., Jean-Pierre F..., Denise et Jean-Jacques G..., D...

La SCI Sorodi Romilly, la société Jean-Paul Pageau et Compagnie et la SCI Décor A'Brico font grief à l'arrêt de fixer à une certaine somme le montant annuel hors taxes et hors charges du loyer du bail

Mme X..., veuve Y..., de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la Banque privée européenne ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 28 mai 2003), qu'Ange

Angèle, épouse X..., - A...

Jean, - LA SOCIETE JEAN Z...