Mme .... Département de naissance : .................... ou pays de naissance : .................. Nationalité : française ... ressortissant européen ... Signature 2.

LEGIARTI000026590966

—

Mme Signature 2.

LEGIARTI000026568254

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Mme Signature 2.

LEGIARTI000027606340

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Mme Signature 2.

Article Annexe V

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Merr. 12,8 Framboise (*) Rubus idaeus L. 7,0 Cerise acide (*) Prunus cerasus L. 13,5 Fraise (*) Fragaria x ananassa Duch. 7,0 Tomate (*) Lycopersicon esculentum Mill. 5,0 Mandarine (*) Citrus reticulata

Article 3

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Garrigue, inspecteur général, représentant le ministre de l'éducation nationale ; M. le préfet Roche, représentant le ministre de l'intérieur ; Mlle Peretti, représentant le ministre de la défense ; Mme Pauly, représentant le ministre de la culture

Article Annexe B1

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) ( Section n o Intitulé de la section : Notice individuelle curriculum vitae M., Mme, Mlle (1) : Nom patronymique : Nom marital : Prénoms : Date et lieu de naissance : Nationalité (2) : Française.

Article Annexe III

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de purée de fruits concentrée ; d) "æblemost" : pour le jus de pommes sans addition de sucres ; e) "sur... saft", complétée par l'indication, en langue danoise, du fruit utilisé : pour les jus sans addition de sucres, obtenus à partir de cassis, cerises

Article Annexe I

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110 0 914222 SALVADOR PIERRE JOSE 188 0 669329 GERARD LUC 3 62 0 900236 GERARD LUC IV 65 0 860730 VILLE D'ARZEW 2 62 0 916344 GERALD JEAN III 62 0 916469 GERALD JEAN IV 62 0 819572 ANNE

Article Annexe B2

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LEGIARTI000027606446

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Mme La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique au présent dossier.

LEGIARTI000033889918

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Nicolas Dhuicq, député-maire de Brienne-le-Château, 10500 (suppléant) ; Mme Martine Voidey, maire de Voujeaucourt, 25420 (titulaire) ; M. Georges Rosso, maire du Rove, 13740 (suppléant).

Article Annexe II

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Mme La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique au présent dossier.

Article 5

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directrice générale, tous les actes relatifs à la comptabilité de l'ordonnateur, pour les dépenses et les recettes, à l'exclusion de la passation des marchés publics d'un montant supérieur à 40 000 euros hors taxes Délégation est également donnée à Mme

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

[Vous êtes le titulaire de la carte d'immatriculation de ce véhicule] ou [vous avez été désigné (e) par M. ou Mme [...] comme étant le (la) conducteur (trice) au moment de l'infraction].

Article Annexe A2

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(Article 30 du décret n o Section n o Intitulé de la section (1) : Déclaration de candidature (2) M., Mme, Mlle (3) : Nom patronymique : Nom marital : Prénoms : Date et lieu de naissance : Nationalité (4) : Française.

Article Annexe A1

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(Article 14 du décret n o Section n o Intitulé de la section (1) : Déclaration de candidature (2) M., Mme, Mlle (3) : Nom patronymique : Nom marital : Prénoms : Date et lieu de naissance : Nationalité (4) : Française.

LEGIARTI000027606372

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Mme La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique au présent dossier.

LEGIARTI000027606278

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Mme La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique au présent dossier.

LEGIARTI000027606220

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Mme La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique au présent dossier.

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