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843 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91faa

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Antoine Pierre André B...- A... est né le 18 octobre 2005 à LIMOGES de Emmanuel Antoine A... et de Nathalie Bernadette B... , qui l'avaient reconnu par anticipation le 23 juin 2005.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87cf6

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

* * * FAITS ET PROCEDURE : Par arrêt du premier juin 2005, cette Cour a déclaré l'appel interjeté par Robert X... du jugement rendu le 12 septembre 2002 par le Tribunal de grande instance de BASTIA

Source officielle
CC

cr

613724e3cd58014677419323

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

justificatif de légitime défense a été à bon droit admis par le premier juge ; " aux motifs que les déclarations concordantes de A... et de B... ne sont contredites ni par Antoine X..., ni par Francis

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

YB..., Pierre YC..., Serge YD..., Eric H..., René I..., Robert J..., Joseph K..., Robert L..., Jean-Claude M..., Marc N..., Georges O..., Patrice Q..., Christian R...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91064

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ONon-lieu/PerOff Pourvoi n°: M 18-13.744 Demandeur: la société Brintons Carpets Limited Défendeur: la société Agence Robert Catalan Relevé d'office

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007698138

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

Robert , Mme G... Yvonne , M. X..., M. U..., M. Y... Julien , M. P... Fernand , M. C... Antoine , Mme D... Jacqueline , M. F... Lucien , Consorts H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Par acte authentique de Maître PICAND du 12 septembre 1969, Monsieur Robert X... avait fait donation par préciput et hors part à l'un de ses fils, Monsieur Richard X..., de la moitié d'une surface de 42

Source officielle
TJ

7ème JEX

668ed70d2980a82f59dab94d

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

DELEPLACE CHAUFFAGE, domiciliée : chez SELARL ACTE ET OSE HUISSIERS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Antoine ROBERT de la SELARL ROBERT & LOONIS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e826

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par acte d'huissier en date du 28 juin 2010 Maître Jean-Pierre Y...en sa qualité de liquidateur de La SARL ESPACE CONFORT ET HABITAT a fait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2401968_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis C

613724e0cd580146774191cf

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

Robert, - G... Antoine, - X... Micheline, épouse W..., - L... Louis, - XX... Marcel, - I... Jean-Etienne, - R... Jean-Romain, - S... Roger, - O... Henri, - LE G. A. E.

Source officielle
CC

civ3

61372369cd580146774096a2

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Robert Zéphirin Y... épouse C..., demeurant ..., 2 / de Mme Annick Jean B... Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304717_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556b7d44b005d42f7402

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 21/01518 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTMI Madame [T] [S] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Aurélien ROCHAMBEAU de l'AARPI ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

née le 17 Août 1946 à ZONZA (20124) ... 20114 FIGARI assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Antoine X...

Source officielle
CC

civ3

61372114cd580146773f0cf8

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

FAY, Antoine FAY, Christine DOBBE, agissant poursuites et diligences de tous représentants légaux, ...

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741036e

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Robert Z..., 2 / Mme Colette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., parc des Thibaudières, Boussy-Saint-Antoine, 91800 Brunoy, 3 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bcb

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

Antoine A... de ses demandes EXPOSE DES FAITS Pour l'exposé des faits, la X... retient pour éléments constants : M.

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc89814a7ce0acb96b562c

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Me Robert Z...

Source officielle
CC

comm

6137226bcd580146773fcd26

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

X... des pièces administratives relatives au véhicule que celui-ci avait acheté à la société Nelson automobile (société Nelson), laquelle l'avait acquis de la société Garage Saint-Antoine (Garage Saint-Antoine

Source officielle