vérifié que le feu ne présentait aucun danger ; or, il est établi par la procédure que le feu n'était pas parfaitement éteint puisque, sous l'effet du vent, il s'est ravivé ; Jean-Pierre X... n'a pas arrosé

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Menix Group par la société Five Arrows Managers

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calicia par la société Fain d'Arol et ITM Entreprises

9 et 12 novembre 1984, les frères X... concluaient avec les consorts B... un protocole de "reprise de la société Energisol", prévoyant que l'usine de production des produits " D... " de Gournay-sur-Aronde

Adresse 4] (Japon), a formé le pourvoi n° N 21-25.142 contre l'arrêt n° RG 20/04840 rendu le 21 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Arrow

dans le contrat de co-gérance sans rechercher, comme elle y était invitée, si, dans l'exécution du contrat de gérance intégré dans un service organisé, la société Casino ne s'était pas effectivement arrogé

Sur le troisième moyen : Attendu que Mme X..., employée en qualité de caissière entre 1977 et 1985 par la société France Arno, a été engagée à nouveau, le 2 janvier 1990 par cette société en qualité

licenciement de 129 970 francs, une indemnité compensatrice de préavis de trois mois de salaire, soit 31 298,52 francs et une indemnité transactionnelle égale à trois mois de salaire, soit 31 298,52 francs arrondie

l'article CP 4 des conditions particulières (p. 60) mentionnait "que, si l'estimation du coût total de l'investissement maximum du crédit-bailleur pouvait être fixée à la somme de 25 421 039,91 francs, arrondie

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 25 mars 1993), qu'alors qu'il était en mer, le navire Arno

B... n'a jamais pour habitude d'arroser son jardin en soirée et que, ce soir là, il en a précisément éprouvé ce besoin en concomitance avec l'arrivée de la petite Véronica ; X... soutient qu'il s'agit

apprécier l'existence d'une tradition locale ininterrompue de courses de taureaux dans la ville de [Localité 1], sur la persistance de l'intérêt porté par un nombre de personnes suffisant à remplir les arènes

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 19 SEPTEMBRE 2025 6ème Chambre N° PCL : 2025J00108 EURL MDP ARONY N° RG: 2025L01096 DEBITEUR EURL MDP ARONY [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 821020583

heures ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 mai 2002), que la société civile immobilière Foncière du Mohican (SCI) a notifié le 30 décembre 1996 à la société à responsabilité limitée France Arno

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Emeraude Solaire par les sociétés Five Arrows Managers et LVMAX

Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                   , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Aro

C... et la société Editions des arènes, du chef de diffamation publique envers un dépositaire de l'autorité publique, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience

Stephan films a acquis, lors d'une adjudication, l'ensemble des droits pouvant lui appartenir sur ledit film ; que ces droits ont ensuite fait l'objet de cessions successives au profit des sociétés Arion

1erseptembre 2015 avec la société Simaralva (la société), un contrat de bail d'un appartement meublé situé à [Localité 4] stipulant qu' « en contre-partie de ce bail meublé les preneurs s'engagent à planter, arroser

copie in extenso d'un formulaire fourni et prérédigé par la chambre syndicale des agriculteurs; que la surface des parcelles données à bail à été recopiée d'après un relevé parcellaire de la mairie d'Arbonne