CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 14
Le jury de diplôme est composé comme il suit :
Article 8
L'épreuve orale d'admission se déroule comme suit :
Article 2
La composition de la commission est fixée comme suit :
Article 3
Le taux de cette indemnité est fixé comme suit :
Article 5
Le jury du concours est composé comme suit :
Article 10
Le jury du concours est fixé comme suit :
Article 15
Article 4
Le livre Ier est modifié comme suit :
La composition du comité est fixée comme suit :
La composition de ces comités est fixée comme suit : - le préfet ou le haut-commissaire de la République, président ; b) Représentants du personnel : EFFECTIFS DU SERVICE CONCERNÉS MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS 0 à 200 4 ou 5 4 ou 5
Article L5126-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 09
Pour l'application des articles L. 5126-5, L. 5126-6 et L. 5126-7, les hôpitaux des armées et l'Institution nationale des invalides sont considérés comme des établissements de santé.
Article R226-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 96 > 16
Il est institué auprès du Premier ministre une commission consultative composée comme suit : 1° Le directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information ou son représentant, président ; 2° Un représentant du ministre de la
Le Conseil d'orientation pour l'emploi est composé comme suit :
Article 6
Le jury de chaque concours est composé comme suit :
La commission d'appel d'offres est composée comme suit :
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Le jury de chaque concours est fixé comme suit :
Le jury de chaque examen est composé comme suit :
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00
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