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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538897513cb5adff9437a5

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

fait de nouveau, un reproche sur son travail datant de plusieurs jours' ; que le certificat médical initial en date du 08 septembre 2019 fait état d'un 'syndrome d'épuisement physique (burn out) avec asthénie

Source officielle

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CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e48

Cassation

10 février 1977

10 février 1977

AVAIT CESSE DE TRAVAILLER LE 19 AVRIL 1975, IL RESULTAIT D'UN CERTIFICAT MEDICAL DELIVRE LE 23 JANVIER 1976 PAR SON MEDECIN TRAITANT QU'EN FEVRIER 1975, POULAIN AVAIT ETE ATTEINT D'UNE AFFECTION AVEC ASTHENIE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201443

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

X... était encore en droit d'espérer travailler plusieurs années , ses conséquences aussi sur la vie sociale et de loisir ralentie depuis de très nombreuses années du fait de l'asthénie et des contraintes

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202452_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'elle est enceinte, qu'elle réside avec ses enfants sur le territoire français depuis quatre ans, qu'elle a une grossesse difficile et qu'elle souffre d'asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500208_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Il soutient qu'il souffre de dyspnée et d'asthénie à l'effort, ce qui réduit sa capacité de déplacement. Vu l'ensemble des pièces du dossier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6975d860cdc6046d47a45df3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

à ladite maladie professionnelle en se fondant sur le rapport de son médecin-conseil, le Docteur [C] en date du 20 juin 2023 ayant retenu des séquelles suivantes : « troubles mnésiques, céphalées, asthénie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf17

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Madame Z...a été suivie notamment pour une asthénie persistante, et des examens sans bilan hépatique ont été réalisés. Madame Z...a été hospitalisée pour accouchement du 20 au 27 juillet 1988.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201076

Cassation

19 juin 2014

19 juin 2014

l'arrêt retient que l'intéressée est venue en consultation à plusieurs reprises le 3 janvier 2007, puis en février, mars et mai 2007, pour des troubles identiques, hypertension, vertiges, myalgies, asthénie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b10b6cdc6046d4713915d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il ressort du certificat médical transmis avec le recours préalable les éléments suivants : la requérante souffre, du fait de ses pathologies, d’une asthénie chronique, de troubles cognitifs selon les

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e371fa67923f7882a2f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Le barème d'invalidité des maladies professionnelles préconise, en son chapitre 4. 4. 2 (troubles psychiques chroniques), en cas d'état dépressif d'intensité variable : - de 10 à 20 % en cas d'asthénie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101300

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

; que madame Y...souffre de mastocytose ainsi que cela ressort des certificats médicaux qu'elle a produits aux dossiers ; que cette maladie entraîne outre des douleurs articulaires violentes, de l'asthénie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162b8ddefb73d2e55750fbc

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

. **** EXPOSE DE L'AFFAIRE Madame [R], aide-soignante dans un service de maladies infectieuses, a consulté son médecin traitant, Monsieur [D], au mois de janvier 2002 pour une asthénie, une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6be

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

arrêts intermittents et permanents depuis 2001 - le pretium doloris est qualifié de 5 / 7 pour tenir compte de la pénibilité du traitement anti hépatite C, les hospitalisations pour épilepsie, une asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01851_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

l'apparition des premiers symptômes de lupus à mars 2008 et, d'autre part, à ce qu'a jugé le tribunal, ses premiers symptômes sont apparus dès le mois d'août 2006, ils étaient caractérisés par une asthénie

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644419

Admin. suprême

28 mars 1973

28 mars 1973

,S'EST BORNEE A CONSTATER QUE CE TAUX ETAIT "SUPERIEUR A 70 %" ; QUE DANS CES CONDITIONS L'AVIS DE LA COMMISSION, QUI AURAIT DU EN OUTRE SE PRONONCER SUR L'EXISTENCE D'UN LIEN D'AGGRAVATION ENTRE L'ASTHENIE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691482ad4322238c089c0ce2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 8 juillet 2023 par le service des urgences de l’hôpital de Nord [Localité 5] mentionne « malaise à répétition, asthénie » et prescrit des soins jusqu’au 15 juillet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de729f09a857031b39db

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

de dire que le taux d’IPP de 15% retenu à la date de consolidation du 15 août 2020 indemnise justement les séquelles de la maladie professionnelle dans le cadre d’un état dépressif chronique avec asthénie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678182096d34da2cbdcdc93a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Etats dépressifs d’intensité variable : soit avec une asthénie persistante :10 à 20 % .

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200840

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

temporaire et permanente et d'indemniser ce préjudice par un montant de 35 000 euros ; que l'expert indique que Cécile Y... a été, à la suite de l'aggravation de sa maladie hépatique entraînant une grande asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307352_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

rue alors que l'aîné est atteint de troubles ophtalmologiques importants et que le benjamin souffre de troubles du sommeil consécutifs à un état de stress post-traumatique ; lui-même présente une asthénie

Source officielle