Codes de loi français

Article Annexe I

- la ligne de base de la mesure qui correspond et décrit le niveau de pratique de référence à partir duquel sont calculés les surcoûts et les manques à gagner générés par le changement ou le maintien de pratique ; Principes de pilotage et de ciblage

Article Annexe I (suite)

Pour répondre à ces enjeux, les entreprises ont dû faire évoluer leur structure pour gagner en flexibilité et en réactivité.

Article Annexe

La remise en cause de tout ou partie du crédit d'impôt y compris en tant que pénalités financières au titre du manque à gagner pour l'Etat relatif à la non récupération d'un avantage indu mentionné aux articles 2,2 bis, 2 ter de la convention type passée

Article 221-II-2/13

Il ne doit pas être nécessaire de monter ou de descendre de plus de deux ponts pour gagner un poste de rassemblement ou un pont découvert à partir d'un quelconque local à passagers. 7.1.3 Des échappées extérieures doivent être prévues depuis les ponts

LEGIARTI000043683576

a minima les fonds propres engagés par le titulaire à la date de prise d'effet de la résiliation, diminués le cas échéant des frais de mise en conformité du pôle aux prescriptions du contrat et aux règles de l'art et à l'exclusion de tout manque à gagner

Article Annexe préambule

cependant quelques précautions : - l'identification d'une notion ne peut s'envisager que si elle apparaît de manière significative et aisément perceptible dans la ou les œuvres choisies ; - afin d'en favoriser une véritable appropriation, la notion gagne

LEGIARTI000026210948

confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Laussonne de l'aval du pont de la Tourette jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Borne de l'aval du lac de Malaguet jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Gagne

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Il faut que l'appareil puisse être mis facilement et rapidement car il y a des cas où on dispose de peu de temps pour échapper à une atmosphère dangereuse et gagner un lieu sûr. 2.2.4 Marquage CHAPITRE 4 EXTINCTEURS D'INCENDIE 1 Application 2 Approbation

LEGIARTI000028181592

Clidane : tout le cours L. 2_332 | P0080530 | Le ruisseau de la Loubière : à l'aval du plan d'eau de Pré Cohadon (ouvrage de Pré Cohadon exclu) L. 2_318 | P0110500 | Le ruisseau la Burande (et Jarrige) : tout le cours L. 2_331 | P0110570 | La Gagne

Article Appendice

Lorsque les portes coupe-feu isolent les paliers d'ascenseurs, elles peuvent s'ouvrir manuellement de part et d'autre ; les personnes qui seraient isolées sur ce palier sont averties du non-arrêt de l'ascenseur et invitées à gagner l'escalier. 16.3.