Panneaux électroniques d'information Navires à passagers neufs et existants : Des panneaux électroniques d'information sont répartis dans les principaux lieux d'affluence des passagers tels que les halls, les salles à manger, les salons et les bars.

Article 1

Code inconnu

La taille minimale du bar européen (Dicentrarchus labrax) pêché au chalut de fond (codes FAO : TBB, OTB, PTB, OTT, TBN, TBS, TB, OT), au chalut pélagique (codes FAO : OTM, PTM, TMS, TM), au filet (codes FAO : GEN, GND, GNS, LNB, GN, LNP, GTN, GTR, LNS

Article Annexe

Code inconnu

circuit) : Référence de l'équipement : Position : Autres informations pertinentes : Particularités du réservoir : Marque et type : Modèle : Nature du liner : Année de fin de vie : Année de fabrication de l'équipement : Pression de service (bar

Article T 76

Code inconnu

. - En dehors de l'eau à une température inférieure à 60 °C, de l'air, de l'azote et du gaz carbonique, les fluides doivent être distribués à une pression inférieure à 0,1 bar.

Article 33

Code inconnu

: a) Les appareils doivent être conçus ou munis de dispositifs pour empêcher les fluides chauds distribués d'atteindre à la sortie desdits appareils en service normal : S'il s'agit de vapeur, une pression effective de la vapeur saturée excédant 0,5 bar

Article CT 8

Code inconnu

Aménagements intérieurs Les aménagements intérieurs, tels que podiums, bars, doivent être solidement fixés au sol ; ils ne doivent en aucun cas diminuer la largeur des dégagements et issues.

Article GZ 1

Code inconnu

De plus, pour l'application du présent règlement, tout mélange d'hydrocarbures liquéfiés dont la pression de vapeur excède 10 bars à 50 °C est assimilé au propane commercial. § 2. - L'utilisation des hydrocarbures liquéfiés en phase liquide n'est autorisée

Article GZ 5

Code inconnu

Dans les conditions normales d'utilisation, la pression de desserte hors poste de détente à l'intérieur des bâtiments ne doit pas dépasser 4 bars.

Article CH 21

Code inconnu

. - L'isolement des sous-stations alimentées en eau à température supérieure à 110 °C ou en vapeur à pression effective supérieure à 0,5 bar doit pouvoir se faire de l'extérieur de la station : a) Soit par des appareils de robinetterie placés à l'intérieur

Article CTS 12

Code inconnu

Les aménagements intérieurs (bars, caisses, estrades, podiums, etc.) doivent être solidement fixés au sol, ou constituer des ensembles difficiles à renverser ou à déplacer ; ils ne doivent pas diminuer la largeur des circulations et des sorties.

Article CTS 64

Code inconnu

Article A4241-53-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Si aucun lieu de stationnement ne lui a été assigné, il doit stationner de façon que le chenal reste libre ; b) Lorsque le câble longitudinal d'un bac peut barrer le chenal navigable, le bac ne peut stationner du côté du chenal opposé au point d'ancrage

Article Annexe III

Code inconnu

Fiches d'opérations standardisées BAR-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAR-EN-103 Isolation d'un plancher , BAR-EN-106 Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer) , BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAT-EN-103 Isolation

Article Annexe 1

Code inconnu

Fait à ............................le ............................ signature du titulaire du certificat d'immatriculation (1) Barrer le genre non concerné (2) Paragraphe à barrer impérativement si non concerné ou condition non respectée (3) Indiquer

Article 14

Code inconnu

sur la recette encaissée par l'organisateur et le remboursement d'un certain nombre de frais (sonorisation, billetterie, publicité, etc.). 4° Le produit de la concession à des tiers de divers services liés à l'exploitation des salles de spectacles, bars

Article R557-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

Par dérogation, les ensembles prévus pour la production d'eau chaude à une température égale ou inférieure à 110° C, alimentés manuellement par combustible solide, avec un produit PS × V supérieur à 50 bars. litres satisfont aux exigences essentielles

Article Annexe IV-2

Code inconnu

d'une maison individuelle" Engagement pris par : (1) N° SIREN : OFFRES FINANCIÈRES Je m'engage à mettre en place une offre pour la rénovation performante des maisons individuelles, au moyen de travaux conformes à la fiche d'opération standardisée CEE BAR-TH

Article Annexe 1

Code inconnu

CDI de Reims Ouest. 6 avril 2009 Meuse SIP de Bar-le-Duc. CDI de Bar-le-Duc. 1er avril 2009 Morbihan SIP d'Auray. CDI d'Auray. 1er avril 2009 Nord SIP d'Hazebrouck. CDI d'Hazebrouck. 3 avril 2009 SIP de Maubeuge.

Article 14

Code inconnu

Article 17

Code inconnu

La Champagne viticole comprend exclusivement : 1° Les territoires définis au décret du 17 décembre 1908 ; 2° Les communes de l'ancienne province de Champagne et de l'ancien comté de Bar-sur-Seine, non comprises audit décret, mais pour lesquelles l'appellation

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