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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

120 résultats pour « Bertrand ROI »

ARTICLE

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Article (51 à 59)

—

55 D 906 D 603 ETAIN Limite département 55/54 LANHERES 55 D 960 D 966 HOUDELAINCOURT Limite département 55/52 BURE 55 D 994 Limite département 55/51 NETTANCOURT D 75 BRABANT-LE-ROI

Article 2

—

l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin

Article Annexe I

—

DSPAP Chef adjoint du service de nuit d'agglomération à Paris Commissaire central à la DSPAP Commissaire central adjoint " Paris centre ", 18ème, 19ème, 20ème Chef de circonscription, Gennevilliers, Colombes, La Courneuve, Villepinte, Choisy-le-Roi

Article 57-4-1

—

La carte la plus forte (as, roi, dame, etc.) détermine l'emplacement du bouton. Une fois le joueur au bouton désigné, le croupier ramasse les cartes de trèfle, les joint au reste du paquet et brasse les cartes. La partie peut commencer.

Article 57

—

La carte la plus forte (as, roi, dame, etc.) détermine l'emplacement du "bouton". Une fois le joueur au "bouton" désigné, le croupier ramasse les cartes de trèfle, les joint au reste du paquet et brasse les cartes. La partie peut commencer.

Article Annexe I (suite)

—

Aviron 27 Eure Les Baux-Sainte-Croix 27 Eure Bazincourt-sur-Epte 27 Eure Bernouville 27 Eure Berthenonville 27 Eure Beuzeville 27 Eure Bézu-la-Forêt 27 Eure Bézu-Saint-Eloi 27 Eure Bois-le-Roi

Article Annexe I (suite)

—

Mézières-en-Drouais 28 Eure-et-Loir Moinville-la-Jeulin 28 Eure-et-Loir Mondonville-Saint-Jean 28 Eure-et-Loir Morainville 28 Eure-et-Loir Néron 28 Eure-et-Loir Neuvy-en-Beauce 28 Eure-et-Loir Nogent-le-Roi

Article Annexe

—

De la jeunesse d'Henri IV au patrimoine d'aujourd'hui en Albret : le pays de l'enfant roi. Département de la Lozère Conseil général de la Lozère. Télémédecine en zone rurale de montagne. Association Filière cheval Lozère.

LEGIARTI000027942580

—

l'Alberte CO_17_03 Aude amont L1_927 Le Rebenty, de sa source à l'embranchement de la D 107 vers Cailla et ses affluents CO_17_03 Aude amont L1_930 Le ruisseau de Lavalette CO_17_03 Aude amont L1_928 Le ruisseau de Saint-Bertrand

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DES YVELINES Commune de Essarts-le-Roi (Les).

Article Annexe

—

Montigny-le-Roi. R.D. 417. Rolampont. R.N.19. Langres-Sud. R.D.428. Til-Châtel. R.N.74. Arc-sur-Tille R.D.70. Dijon-Sud (sur la bretelle A 311) R.D. 108.

Article 2

—

département de Haute-Corse (2B), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Bastia ; 7° Le 15 mai 2024, le site de célébration de Perpignan, situé sur l'esplanade du Palais des Rois

Article TABLEAU A

—

Rois de boissellerie (Marchand de). Bons de volige (Marchand de). Bois feuillard (Marchand de). Boites et bijoux à musique (Fabricant de mécaniques pour), pour son compte. Boucher en détail. Bouderie (Fabricant de), pour son compte.

Article Annexe 1

—

; 14360 Leffard ; 14369 Litteau ; 14375 Les Loges-Saulces ; 14386 Magny-la-Campagne ; 14394 Maizières ; 14399 Manneville-la-Pipard ; 14405 Martigny-sur-l'Ante ; 14427 Le Mesnil-Villement ; 14436 Monceaux-en-Bessin ; 14437 Mondeville ; 14441 Mont-Bertrand

Article Annexe 1

—

Isigny-sur-Mer ; 14345 Jort ; 14370 Le Molay-Littry ; 14371 Livarot ; 14378 Longueville ; 14383 Louvigny ; 14397 Mandeville-en-Bessin ; 14414 Le Mesnil-Bacley ; 14421 Le Mesnil-Guillaume ; 14431 Mézidon-Canon ; 14433 Mittois ; 14437 Mondeville ; 14441 Mont-Bertrand

LEGIARTI000051471596

—

Balazuc (07023) ; Banne (07024) ; Barnas (07025) ; Le Béage (07026) ; Beaulieu (07028) ; Beaumont (07029) ; Beauvène (07030) ; Berrias-et-Casteljau (07031) ; Berzème (07032) ; Bessas (07033) ; Bidon (07034) ; Borée (07037) ; Borne (07038) ; Boucieu-le-Roi

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Les Andelys, Ecos, Etrépagny, Fleury-sur-Andelle, Gisors, Lyons-la-Forêt, Vernon Nord, Vernon Sud Eure-et-Loir 1re circonscription Cantons de : Chartres Nord-Est, Chartres Sud-Est, Chartres Sud-Ouest, Maintenon, Nogent-le-Roi

LEGIARTI000050672766

—

Centre Bourg 662722 6822847 2023_LOT2_ZN_91_03_S1 1 2023_03_91-03 Île-de-France Essonne 2023_LOT2_ZN_91_05 Champcueil FREE MOBILE Point1 660685 6821947 2023_LOT2_ZN_91_05_S1 1 2023_03_91-04 Île-de-France Essonne 2023_LOT2_ZN_91_07 Les Granges le Roi

LEGIARTI000050672726

—

Druillat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Ruat 875366 6555490 2020_LOT3_ZN_01_03_S2 1 Le grand Hippolyte 873325 6556416 2021_01_01-7 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2020_LOT3_ZN_01_04 Villette-sur-Ain BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mas Roi

Article Annexe II

—

48 842 47 890 46 925 45 958 394 314 FR000000000000235 LEDOUBLE SOFREC-SEM 3 448 3 086 4 160 4 083 4 006 - - - 18 783 FR000000000000237 IMERYS TC site de Limonest IMERYS TC site de Pargny sur Saulx Bois du Roi

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