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Codes de loi français

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196 résultats pour « Betton »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE I

—

le mécanisme de levage doit être monté sous une des formes suivantes ; la forme choisie doit être décrite dans le rapport d'essais : a) Mécanisme de levage situé au pied de la tour ; La grue montée est placée sur une surface plane réfléchissante en béton

Article Annexe II

—

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

bâtiment relevant des catégories de produits et matériaux suivantes : 1° Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de minéraux ne contenant ni verre, ni laines minérales ou plâtre, relevant des familles suivantes : a) Béton

Article ANNEXE

—

, en ciment ou en plâtre. 23. 61 Fabrication d'éléments en béton pour la construction. 23. 61Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction. 23. 62 Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction. 23. 62Z Fabrication d'éléments

Article Annexe II

—

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article 2

—

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Agent technique de centrale béton prêt à l'emploi. 224 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) carrières et matériaux. ― Centre national d'études et de formation

Article Annexe VI

—

. - Avant 1400-Moyen âge et antiquité - 1400 à 1700-Renaissance - 1700 à 1800-Baroque - 1800 à 1899-Néoclassique, Haussmannien - 1900 à 1947-Moderne (Pré-rationalisme, Bauhaus, Style international) - 1948 à 1979-Post Moderne (Béton, charpentes métalliques

Article Annexe II

—

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article 2

—

de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent - Fédération française de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent (FFBJOC) Agent technique de centrale béton

Article Annexe II

—

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article Annexe III

—

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article Annexe V

—

BENNE BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV BACHE FOURGON FG TD BETON PLATEAU PTE BAT PTE FER PTE VOIT SAVOYARD PLSC NON SPEC CHAS-CAB Porte-conteneurs ou caisses

Article 1

—

Classes : Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie climatique, chauffage ; Plâtrerie, gypserie ; Maçonnerie ; Béton

Article Annexe

—

Organiser la préfabrication " foraine " de pièces en béton armé et la mise en œuvre d'éléments de préfabrication lourde sur un chantier bâtiment. Rendre compte de la production des équipes gros œuvre d'un chantier bâtiment.

Article 4

—

, de la terre cuite, des roches ornementales et de construction prévue au I du F de l'article 71 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 de finances rectificative pour 2003, perçue sur le secteur de l'industrie du béton Fraction perçue sur les biens

Article Annexe IV

—

première vérification après réalisation de l'alimentation électrique du chantier (branchement basse tension, poste de transformation, groupe électrogène...) et de la mise en place de son infrastructure (tableaux principaux de distribution, centrale à béton

Article Annexe V

—

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

L'emploi du matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. 19. Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore. 20.

Article Annexe Ib (suite)

—

Interfaces ouvrages / supports : métal, béton, plâtre...

Article Annexe A

—

Aires bétonnées Les accès à l'établissement doivent être délimités de façon à interdire la pénétration des personnes étrangères, d'autres animaux, ainsi que celle des véhicules destinés à l'enlèvement des cadavres.

Page 6 · 196 résultats

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