comparaison des déclarations de Mme A... et de Mme Mme Z... que celles-ci concordent en substance sur le point que X..., de son propre mouvement, s'est mis à la poursuite de Mme A..., l'a saisie par les bras

et T", exclusive d'une utilisation de bonne foi ; que, d'autre part, l'importance du matériel saisi et l'exigence des échanges tant du point de vue de la production que de la sécurité de la SA Brasserie

droit à hauteur de son visage pour se protéger et ne pas prendre les battants de fenêtres à la figure, que son bras droit a brisé la vitre et qu'il a été coupé en conséquence à son bras ; qu'elle ajoute

; que dans son certificat initial du 12 janvier 2002, le docteur C... mentionne un préjudice moral, une impotence de l'épaule droite et la présence de 2 hématomes au niveau de la face antérieure du bras

demande alors que des investigations sur les pièces médicales de l'hôpital auraient dû être entreprises et une expertise médicale ordonnée, qui auraient établi que Lilia X... avait été transfusée au bras

divorce avec sa soeur, le prévenu se trouvant en face de lui et à sa hauteur lui avait asséné un coup de poing sur la poitrine puis, sortant un tournevis de sa poche, avant tenté de l'enfoncer dans le bras

de la part de Germain Le Bras personnellement ; que l'augmentation du tonnage d'aliments achetés par la SAR pour la période considérée était d'ores et déjà acquise ; que le maintien de la clientèle de

X... exploitant un fonds de commerce de débit de boissons à Estagel (Pyrénées-Orientales) a conclu le 5 février 1998 avec la société Brasserie Milles (la société) une convention d'exclusivité de fourniture

attaqué a rejeté les exceptions de nullité de la procédure antérieure invoquées par le prévenu ; "aux motifs que si le vérificateur a relevé les menus proposés, le 20 juin 1985, aux clients de la brasserie

A... avait transféré son activité de garage exposition et vente de véhicules automobiles au domaine de Bruys, bien que les deux seuls extraits du registre du commerce versés aux débats, à savoir, d'une

et 10 tonnes de déchets de câbles broyés ; qu'il résulte ainsi de ces documents que les déchets n'ont pas été triés sur le site de MTB ; que la réexportation se faisait par ailleurs sans annexe VII ;

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 mars 2005), que le syndicat des copropriétaires de la résidence de Bray-aux-Mureaux

Daniel Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit de M. le receveur principal des Impôts de Neufchâtel-en-Bray

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2002), que l'Association Résidence de l'Etang de Broda (l'Association) et le District du Canton de Bray-sur-Seine

La société Brasserie [K] oppose que : - l'ordonnance du 18 janvier 2018 ordonne des mesures proportionnées au droit légitime de la société Brasserie [K] d'établir la preuve d'actes de concurrence déloyale

sociétés BRD et BRA font grief à l'arrêt de dire que M.

], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-23.325 contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2021 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société Brayer

X... a passé commande d'un camion d'occasion avec bras amovible pouvant appréhender des caissons de 6 mètres auprès de la société Le Bris garage ; que celle-ci a chargé la société Cidec de la pose du bras

André X..., demeurant 9, place Daguerre, 94360 Bry-sur-Marne, en cassation d'une ordonnance rendue le 16 mai 1997 par le tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne, en matière électorale, le concernant ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Brasserie de Saverne,