Eventuellement, cette commande manuelle peut être répétée, suivant les conditions d'exploitation, en d'autres points de l'établissement (jeu d'orgues, cabine de projection, par exemple). Le dispositif automatique doit être d'un modèle homologué.

Article 54-3

—

internationales N2, N3, 03 et 04 mis en circulation à partir du 1er mai 1995 et les véhicules de catégorie M3 dont le poids total autorisé en charge dépasse 7,5 tonnes mis en circulation à partir du 1er janvier 1996, à l'exception des autobus et des châssis-cabines

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

-Les feux d'encombrement arrière sont facultatifs sur les châssis-cabines. III.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont la largeur est comprise entre 1,80 et 2,10 mètres peut être muni de ces feux d'encombrement. IV.

Article 190-1.02

—

"Navire à passagers de grande capacité" : un navire à passagers autorisé à transporter plus de 400 passagers ou équipé d'au moins cinquante cabines à l'usage des passagers. 4.

Article Annexe 190-A.5

—

Cabines accessibles. Une zone de dégagement conforme au paragraphe 5 de l'annexe 190-A.1 est prévue devant et derrière chaque porte.

Article 221-II-1/41

—

A bord des navires à passagers construits le 1er juillet 2010 ou après cette date, toutes les cabines doivent être dotées d'un éclairage complémentaire qui indique clairement la sortie afin que les occupants puissent trouver leur chemin jusqu'à la porte

Article CO 73

—

graissage et au menu entretien de toutes les parties de l'appareillage ; c) Au moins deux fois par an, à une visite spéciale des câbles et à une vérification de l'état de fonctionnement des parachutes ; 3° Une vérification du parachute en marche, cabine

Article 06

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02

Code général des impôts, annexe IV

Cabines d'insonorisation destinées à isoler une machine du reste de l'atelier. 3.

LEGIARTI000027698821

—

NON SPEC Châssis-cabine. CHAS-CAB Porte-engins. PTE ENG Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles. PTE CONT

Article 32 a

—

timon des remorques), à l'exception des tracteurs pour semi-remorque, doivent être équipés ; ― à l'exception des véhicules des catégories internationales M1 et O1, tout véhicule autre que ceux visés au tiret ci-dessus, complet ou complété, et toute cabine

Article Annexe 190-A.7

—

éclairage dirigé 100 150 200 300 F ou LED H ou LED Escaliers : - éclairage général - éclairage dirigé (marches et paliers) 200 300 400 600 F ou LED F ou LED Ascenseur : - éclairage général à l'intérieur de la cabine

Article 36

—

Les projecteurs orientables situés à l'arrière des cabines de tracteurs routiers pourront bénéficier de cette puissance de 36 watts sous réserve qu'ils émettent une lumière orangée qu'ils soient installés à proximité du plan longitudinal médian du tracteur

Article Appendice I

—

seront évacués par la (ou les) portes avant) ; - les conduits d'avitaillement seront disposés de manière à utiliser le chemin le plus court et le plus éloigné possible du réacteur en fonctionnement ; - un membre de l'équipage sera présent dans la cabine

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

Code général des impôts, annexe IV

handicap est fixée comme suit : 1° Equipements sanitaires attachés à perpétuelle demeure : éviers et lavabos à hauteur réglable ; éviers et lavabos fixes utilisables par les personnes à mobilité réduite ; siphon déporté ; sièges de douche muraux ; cabines

Article Annexe I (suite)

—

CABINE ET CARROSSERIE 6.2.2. FIXATION DE LA CABINE ET DE LA CARROSSERIE 6.2.3.

Article 6

—

structurantes ont une largeur de 1,20 m et permettent à une personne en fauteuil roulant d'accéder depuis l'entrée aux prestations essentielles de l'établissement tels que les caisses, ascenseurs et autres circulations verticales, sanitaires adaptés, cabines

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de dix jours à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.

Article 226-6.06

—

Un appareil de transmission de la voix assurant la liaison avec la cabine du capitaine, à moins que la disposition des lieux ne rende cette liaison inutile. 4. Un dispositif de commande de l'appareil à gouverner doit être installé dans la timonerie.

Article CI 9

—

Ce trajet ne doit pas être susceptible de gêner l'accès à la cabine. § 2. - Chaque lanterne de projection doit être munie d'une tuyauterie d'évacuation débouchant dans la gaine d'évacuation.

Article AS 1

—

Les revêtements intérieurs des cabines d'ascenseurs doivent être constitués par des matériaux de catégorie M3 ou D-sl, d0 et, en plancher, de catégorie M4 ou Dfl-s1. § 6.

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