Aux jeux de contrepartie ou de cercle informatisés énumérés au 3° de l'article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure à l'alinéa c du même décret, les enjeux sont représentés par des billets, par des jetons, des tickets, des unités de paiement précréditées

Article Annexe 7 bis

—

DÉPISTAGE NÉONATAL DU DÉFICIT IMMUNITAIRE COMBINÉ SÉVÈRE Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de biologie moléculaire permettant la quantification des TRECs (T cell receptor excision circles ; cercles d'excision du récepteur des lymphocytes T) à

Article Annexe 8

—

Cercle, intersection d'une droite et d'un cercle, tangente, positions relatives de deux cercles ; construction sur la droite et le cercle ; arcs et angles ; quadrilatère inscriptible.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

.) ; treuils, rampes et autres dispositifs pour l'accès des personnes handicapées en fauteuil roulant ; commande d'accélérateur à main (cercle, arc de cercle, secteur, manette, poignée tournante...) ; sélecteur de vitesses sur planche de bord ; modification

Article 190-3.01

—

Suivant la configuration de l'accès à bord par rapport à l'accès à l'intérieur du navire, et lorsqu'un espace de manœuvre est nécessaire, celui-ci doit être conforme à l'une des dispositions suivantes : - un cercle de 1 500 mm de diamètre minimum libre

Article 11

—

Elle assure le secrétariat de la commission consultative des jeux de cercles et de casinos.

Article 7

—

circulation sur l'intégralité de la périphérie du bâtiment et si tout ou partie de la voie est en impasse, les 40 derniers mètres de la partie de la voie en impasse sont d'une largeur utile minimale de 7 mètres et une aire de retournement comprise dans un cercle

Article D451-102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 41 > 28

Code de l'action sociale et des familles

compétences composant le diplôme d'Etat d'assistant familial : accompagnement éducatif, affectif, social et prise en compte des besoins et droits fondamentaux de l'enfant ou du jeune ; accompagnement de l'enfant ou du jeune dans ses relations avec son cercle

LEGIARTI000045065757

—

L'extrémité avant du véhicule tracteur doit suivre la circonférence du cercle extérieur. L'essai est réalisé dans les deux sens. Le débordement du train urbain par rapport à la tangente est mesuré.

Article 31

—

Pour les jeux dits de cercle, les salles de jeux peuvent rester ouvertes au-delà des heures fixées par l'arrêté d'autorisation, toutes les fois que le nombre des joueurs présents et l'activité de la partie sont de nature à justifier cette tolérance mais

Article ANNEXE I

—

d'équations : - les fonctions circulaires ; c) Le calcul de surfaces et de volumes : - les surfaces telles que : carré, rectangle, parallélogramme, losange, trapèze, triangle quelconque, triangle rectangle, triangle isocèle, triangle équilatéral, cercle

Article L2331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 64

Code général des collectivités territoriales

jouissance en nature ; 2° Les cotisations imposées annuellement sur les ayants droit aux fruits qui se perçoivent en nature ; 3° Les attributions imputées sur le versement représentatif de l'impôt sur les spectacles, afférent aux réunions sportives, aux cercles

Article 1

—

Grèbe à bec cerclé. Plongeon. Procellariiformes Diomédéidés. Puffinus lherminieri. Puffin de l'Herminier. Diablotin. Puffinus gravis. Puffin majeur. Pélécaniformes Phaétontidés. Phaeton aethereus.

Article 71

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Jeux de cercle - Carnet d'enregistrement des cagnottes. Pour les jeux de cercle, il est tenu autant de carnets d'enregistrement des cagnottes distincts qu'il y a de tables de jeux.

Article Annexe I

—

B57954 AURORA MARE Sète 781563 AVEL MAD Brest 157141 BELLE AVENTURE Lorient 227287 BHAPOUM SN Sud-Ouest - Toulouse E35065 BRUNEC Saint-Nazaire 691346 C'HOARI WA'N DOUR Le Guilvinec 642542 CALYPSO II Lorient T3570 CAPRI Vannes F10133 CAROLINE

LEGIARTI000049591158

—

Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

Article 5

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Cette marque sera composée d'un cercle de 15 mm de diamètre portant en son milieu le numéro d'ordre du département et au-dessous le numéro d'immatriculation de l'éleveur. Les chiffres auront 4 mm de hauteur.

Article 48

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du casino précise, huit jours avant le départ de la croisière au service central des courses et jeux de la direction nationale de la police judiciaire du ministère de la de l'intérieur, l'heure à laquelle chaque séance de jeux de contrepartie ou de cercle

Article ANNEXE I

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Méthode de mesure du débit volume d'air des groupes motocompresseurs d'air par venturi-tuyères en arc de cercle dans des conditions d'écoulement critique 12.1. Généralités.

Article 1

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Fuligule à bec cerclé. Gwo moryon. Aythya affinis. Fuligule à tête noire. Moryon. Charadriiformes Charadriidés. Pluvialis dominica. Pluvier bronzé. Plivyé doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté.

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