(Arc/TArc)]1/4 dans laquelle GZmax ne doit pas être supérieur à TGZmax ; Arc ne doit pas être supérieur à TArc ; TGZmax = 0,20 mètre, pour les navires rouliers à passagers, dans chaque cas d'avarie qui touche un espace roulier, TGZmax = 0,12 mètre, dans

Article 223 a-II-1/26

—

de façon à fonctionner tels qu'ils ont été installés à bord, lorsque le navire est en position droite ou lorsqu'il a une inclinaison inférieure ou égale à 15° d'un bord ou de l'autre en condition statique (gîte) et à 22,5° en condition dynamique (roulis

Article Annexe 180-A.4

—

effectuent des visites spécifiques ne doivent détenir aucun intérêt commercial dans la compagnie concernée, dans toute autre compagnie exploitant un service régulier à destination ou au départ de l'État d'accueil concernés, ni dans les transbordeurs rouliers

Article 228-6.03

—

La partie extérieure de tous les roufs et entourages doit être munie, là où cela est nécessaire, de barres de roulis propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 5 Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être

Article Annexe II

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Description des différents types de navires à propulsion mécanique : - navires à passagers, - navires transportant des marchandises diverses : cargos, porte-conteneurs, rouliers, porte-bagages, polythermes, - navires transportant des marchandises liquides

Article Annexe III

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seconds, seconds mécaniciens et tous gens de mer directement responsable de l'embarquement et du débarquement des passagers, du chargement, du déchargement ou du saisissage de la cargaison ou de la fermeture des ouvertures de coque à bord des navires rouliers

Article 221-II-2/13

—

Seuls les coursives, les ascenseurs, les toilettes publiques, les locaux de catégorie spéciale et les espaces rouliers ouverts auxquels les passagers transportés peuvent avoir accès, les autres escaliers d'évacuation prescrits par le paragraphe 3.2.4.1

Article 223 a-III/01

—

Un navire-roulier à passagers est un navire à passagers doté d'espaces rouliers à cargaison ou de locaux de catégorie spéciale tels que définis à l'article 223a-II-2/02. 22.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

La hauteur des cloisons transversales ou longitudinales considérées comme confinant efficacement le volume hypothétique d'eau de mer accumulée dans le compartiment touché du pont roulier endommagé devrait avoir une hauteur d'au moins 4 m, à moins que

Article 229-II-2.08

—

Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression dans les espaces rouliers à cargaison fermés destinés au transport des véhicules automobiles ayant dans leur réservoir le carburant nécessaire à leur propre propulsion

Article 229-II-2.09

—

Espaces rouliers fermés destinés au transport des véhicules automobiles ayant dans leur réservoir le carburant nécessaire à leur propre propulsion.

Article Annexe 322-3.A.1

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Espaces à cargaison - espaces à cargaison ; A/B 9 1 par 120 m2 (ou fraction) - espaces rouliers à cargaison ; A/B 9 1 par accès - espaces autres que les locaux de catégorie spéciale, destinés au transport de véhicules dont le réservoir

Article 110.2

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Transbordeur roulier : navire à passagers doté d'espaces rouliers ou de locaux de catégorie spéciale tels que définis à l'article 221-II-2/3. 18.

Article 221-V/28 ter

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Pour les navires à passagers non rouliers et pour les navires de charge Pendant le séjour dans un port ou sur une rade il doit être installé un moyen d'accès au navire conforme à la réglementation concernant la protection des travailleurs.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Les locaux de machines, chambres des pompes à cargaison, locaux à véhicules, espaces rouliers et locaux de catégorie spéciale doivent être pourvus d'alarmes sonores et visuelles dans le local ou espace protégé qui avertissent de l'entrée en action du

Article 221-II-1/02

—

passagers, de l'équipage et de leurs effets. 22 Un pétrolier est un pétrolier tel que défini à la règle 1 de l'Annexe I du Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires. 23 Un navire roulier

Article 221-III/03

—

canot de secours. 19 Un canot de secours est une embarcation conçue pour sauver des personnes en détresse et pour rassembler des embarcations et radeaux de sauvetage. 20 Le repêchage est la récupération des survivants en toute sécurité. 21 Un navire-roulier

Article 221-II-2/18

—

dispositifs de lutte contre l'incendie à mousse satisfaisant aux dispositions pertinentes du chapitre 17 du Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie. 2.4 Nonobstant les prescriptions du paragraphe 2.2 ou 2.3 ci-dessus, les navires rouliers

Article 221-II-2/20-1

—

présente règle a pour objet d'indiquer les mesures de sécurité supplémentaires à prendre pour atteindre les objectifs de la sécurité-incendie du présent chapitre dans le cas des transporteurs de véhicules dotés de locaux à véhicules et d'espaces rouliers

Article 223.03

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Navire roulier à passagers : un navire transportant plus de douze passagers, doté d'espaces rouliers à cargaison ou d'espaces de catégorie spéciale, tels que définis à l'article 223a-II-2/02 ; 1.18.

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