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2 284 résultats pour « Cassereau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

63bfb3175e2fbe7c9004380e

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

CMP CARREAUX ET MOSAIQUES DE PROVENCE S.E.L.A.R.L. ETUDE BALINCOURT C/ [C] S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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CC

soc

613720fecd580146773f0165

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

demeurant à Anse (Rhône), 126, cours des Thermes, la Dame Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1986, par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société BISCUITERIE CANTREAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0da5ca6d8d0f8ef69e9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

CARREAU PLUS [Adresse 2] [Localité 10] et S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201951

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

la censure ; EN CE QU'il a condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Y... la somme de 378,50 €, AUX MOTIFS QUE « pour justifier sa créance, Monsieur Guillaume Y... exerçant sous l'enseigne CADEGEAU

Source officielle
CC

cr

61372602cd5801467742240c

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Y...qui était vêtu d'un polo kaki et Jean-Marie X...d'une chemise à carreaux bleus et blancs ; que Sandrine Z..., qui a assisté à la collision, a vu un homme d'environ 45 ans portant des lunettes et une

Source officielle
TCOM

Délibérés Référés

69add138cdc6046d47f85e16

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

FAITS ET PROCEDURE Par assignation délivrée le 26 novembre 2025, l'EARL [Q] [T] (RCS BLOIS 895 071 066) et l'EARL LES CARREAUX (RCS BLOIS 814 289 039) ont attrait en référé la SAS NAUDET [Localité 4]

Source officielle
CA

4ème Chambre

696a0259cdc6046d47801fcb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

la cheminée; défaut de pose de carreaux comportant des noeuds de bois, tâches sur la surface des carreaux) ne sont pas 'avérés'.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f582a4ad0d5ee7d7e5ac2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[F] et la société l'Angle du carreau à payer à M. 

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624947

Admin. suprême

3 février 1988

3 février 1988

les ramenant au prix de vente hors taxe à l'état brut" ; 2- réforme la mission de l'expert en indiquant qu'il n'y a pas lieu à réfaction pour les carreaux de terre cuite émaillés ; 3- valide les titres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318527_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

B A du logement n° 018 qu'il occupe dans la cité universitaire Casterneau, située 32 rue des Agenêts à Nantes, dans un délai de huit jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318529_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

A B du logement n° 84 qu'il occupe dans la cité universitaire Casterneau, située 32 rue des Agenêts à Nantes, dans un délai de huit jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, au besoin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0d14c25a97f0381f4b9f

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

L'expert a constaté la défaillance de 96'697 carreaux sur les 129'472 carreaux fixés sur les façades de la tour et a considéré que deux séries de carreaux devaient être distinguées': - 47'602 carreaux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400587_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2024, et un mémoire complémentaire, enregistré le 31 mars 2025, la société Carreau Gaschereau finances, représentée par Me Duval

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2416257_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2024, le Théâtre Musical de Paris, dit C..., représenté par Hoche Société d’Avocats, agissant par Me Cassereau, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d5e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AS DE CARREAUX, S.A.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e3aaacbea0fe684b6c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Plusieurs carreaux sonnent creux, - Défaut de planéité du mur monté en carreaux de plâtre, - Le mur en carreaux de plâtre n'est pas à niveau, - L'ensemble des carreaux au sol et sur le mur sonnent creux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300056

Cassation

11 janvier 2011

11 janvier 2011

« sonnent creux », des carreaux sont cassés et des carreaux se décollent) dans la réserve et le magasin.

Source officielle
TJ

Référés

67097e1606866c0645d4b7b2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

PRO CARREAU 1 DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

6973da63cdc6046d477bb2e2

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Constater l’acquisition de la clause résolutoire du bail consenti à la Société CARREAU D’AS à compter du 31 août 2025, 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300682_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Par un acte enregistré le 31 juillet 2023, la SCI Grand Carreau déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle