Douai, Dreux, Le Havre, Les Mureaux-Poissy, Montbéliard, Niort, Saint-Quentin, la Vallée de l'Arve et Vitré ; 4° Le 2 mai 2009 dans le bassin d'emploi d'Hagetmau ; 5° Le 24 juillet 2009 dans les bassins de Briey-bassin houiller, Thiers et Saint-Etienne

Article Annexe 5

—

NOTRE-DAME-DE-GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE

Article Annexe V

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FRA000384579 MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE

Article Annexe

—

organisations et de la décision de Paris-Dauphine 10 10 Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille 5 5 Institut national polytechnique de Grenoble 8 8 Institut national d'histoire de l'art 7 7 ComUE Lyon Saint-Étienne

Article 2

—

Etienne Débarre, chef du bureau du droit pénal et de la protection juridique, et à ses adjointes, Mme Laurine Perrier et Mme Noemie Meublat, pour les affaires relatives au droit pénal général et spécial, à la procédure pénale et à la protection juridique

Article 2

—

Lille, Lyon, Mamoudzou, Marseille, Meaux, Melun, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nanterre, Nantes, Nice, Nîmes, Orléans, Paris, Perpignan, Poitiers, Pointe-à-Pitre, Pontoise, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Brieuc, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Etienne

Article 16

—

Nouvelle-Calédonie : a) Au deuxième alinéa de l'article 3, aux premier et troisième alinéas de l'article 7, à la première et à la deuxième phrase du deuxième alinéa et au troisième alinéa de l'article 8, après les mots : « Banc national d'épreuve de Saint-Etienne

Article 5

—

Les missions de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne s'inscrivent dans la stratégie de l'Université Jean Monnet que l'école contribue à définir.

Article 1

—

syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne

Article 1

—

Montesquieu-Bordeaux-IV, faculté de droit (bureau E 205), avenue Léon-Duguit, BP 3409,33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Saint-Etienne. Montbrison, Roanne, Saint-Etienne. Metz. Metz, Sarreguemines, Thionville. Béziers. Béziers. Montpellier. Montpellier, Millau, Rodez. Narbonne. Carcassonne, Narbonne. Perpignan.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (Socotec), 17, place Etienne-Pernet, 75738 Paris. Bureau Veritas, 31, rue Henri-Rochefort, 75821 Paris CEDEX 17.

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Code de la santé publique

hospitalier régional de Poitiers ; 25° Centre hospitalier régional de Reims ; 26° Centre hospitalier régional de Rennes ; 27° Centre hospitalier régional de La Réunion ; 28° Centre hospitalier régional de Rouen ; 29° Centre hospitalier régional de Saint-Etienne

Article Annexe 1

—

, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Limoges, Littoral, Lyon-I, II, III, Montpellier-III, Mulhouse, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans, Paris-I, III, VIII, X, XII, XIII, Pau, Perpignan, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes-I, II, Rouen, Saint-Etienne

Article 1

—

l'université Montesquieu Bordeaux-IV, faculté de droit, bureau E 205, avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne

Article 1

—

Rouen, Canteleu, Elbeuf, Le Petit-Quevilly, Saint-Etienne-du-Rouvray, Sotteville-lès-Rouen. Saint-Denis (93), Aubervilliers, La Courneuve, Epinay-sur-Seine, Pierrefitte-sur-Seine, Stains, Villetaneuse. Saint-Denis de La Réunion, Sainte-Marie.

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

d'Annecy, de Chambéry, de Gap, de Grenoble, de Romans-sur-Isère, de Thonon-les-Bains, de Vienne Tribunaux de commerce d'Aurillac, de Bourg-en-Bresse, de Clermont-Ferrand, de Cusset, de Lyon, de Montluçon, du Puy-en-Velay, de Roanne, de Saint-Etienne

Article ANNEXE 13

—

Rue d'Alsace-Lorraine jusqu'à la place Etienne-Dolet. Place Etienne-Dolet. Boulevard de Verdun. Rue de la Loupière. Rue des Gaillons jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à la rue des Pénitents.

Article Annexe 26

—

Rue du Bois-de-la-Musse jusqu'à la rue Etienne-Coutan. Rue Etienne-Coutan jusqu'à la rue de Pessac. Rue de Pessac jusqu'à l'avenue de Marjevols. Avenue de Marjevols. Saint-Herblain Limite est de la parcelle CW 29 incluse.

Article Annexe I

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Morbihan 56 Lorient-Lann-Bihoué Centre Indre-et-Loire 37 Tours-Val de Loire Corse Corse-du-Sud 20 A Ajaccio-Napoléon Bonaparte Figari - Sud-Corse Haute-Corse 20 B Bastia-Poretta Haute-Corse 20 B Calvi - Sainte-Catherine

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