CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

131 résultats pour « Chantal GENEVE-PARMENTIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

Aux fins du présent arrêté, on entend par : " ADN " : l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, conclu à Genève le 26 mai 2000, y compris les amendements entrés en vigueur le

Article 6

—

directives particulières énumérées aux annexes I et II de la directive 2002/24/CE modifiée par la directive 2013/60/UE modifiée par la directive 2005/30/ CE, et qui font aussi l'objet d'homologation selon des règlements annexés à l'accord révisé de Genève

Article 22

—

. ; - qui ont été homologués en application d’un règlement annexé à l’accod de Genève du 20 mars 1958 auquel la France a adhéré ; - qui ont fait l’objet d’une homologation, valablement délivrée par les autorités compétentes d’un Etat membre de la C.E.E

LEGIARTI000031730461

—

% SEYCHELLES 2,52 % SIERRA LEONE - 10,98 % SINGAPOUR - 7,44 % SLOVAQUIE - 2,84 % SLOVENIE - 1,42 % SOMALIE 4,00 % SOUDAN - 8,13 % SOUDAN DU SUD 4,00 % SRI LANKA - 5,55 % SUEDE 0,93 % SUISSE (autres villes) - 4,13 % SUISSE (Genève

Article ANNEXE II

—

: Cardiff : 321,03 : : Casablanca : 338,83 : : Dakar : 139,82 : : Dublin : 144,85 : : Düsseldorf : 951,70 : : East Midlands : 526,39 : : Francfort : 1 065,25 : : Genève

Article ANNEXE II

—

: Cardiff : 321,42 : : Casablanca : 339,15 : : Dakar : 139,95 : : Dublin : 145,01 : : Düsseldorf : 952,96 : : East Midlands : 527,05 : : Francfort : 1 066,62 : : Genève

Article 3

—

type des composants et des équipements autres que les entités techniques visées par les actes réglementaires énumérés à l'annexe IV de la directive 2007/46/ CE susvisée, ou qui font l'objet d'homologation selon des règlements annexés à l'accord de Genève

LEGIARTI000023824087

—

% SERBIE 0,97 % SEYCHELLES ― 0,94 % SIERRA LEONE ― 5,38 % SINGAPOUR 2,25 % SLOVAQUIE ― 0,17 % SLOVENIE ― 0,62 % SOUDAN (autres villes) ― 3,70 % SOUDAN (Juba) ― 3,70 % SRI LANKA ― 0,26 % SUEDE 3,26 % SUISSE 1,55 % SUISSE RP (Genève

LEGIARTI000024244687

—

% SERBIE 0,98 % SEYCHELLES ― 3,05 % SIERRA LEONE ― 4,66 % SINGAPOUR 0,39 % SLOVAQUIE 0,89 % SLOVENIE ― 0,59 % SOUDAN (autres villes) ― 10,00 % SOUDAN (Juba) ― 5,00 % SRI LANKA ― 0,86 % SUEDE 4,94 % SUISSE 1,49 % SUISSE RP (Genève

LEGIARTI000024587529

—

SÉNÉGAL ― 0,62 % SERBIE 4,42 % SEYCHELLES ― 5,40 % SIERRA LEONE ― 1,87 % SINGAPOUR ― 0,73 % SLOVAQUIE 1,29 % SLOVÉNIE ― 0,38 % SOUDAN ― 10,00 % SOUDAN DU SUD ― 5,94 % SRI LANKA 1,55 % SUÈDE ― 2,14 % SUISSE 4,99 % SUISSE RP (Genève

Article 3

—

ainsi que des systèmes, des composants et entités techniques visées par les actes réglementaires énumérés à l'annexe II parties I et II du règlement UE 2018/858 susvisé, ou qui font l'objet d'homologation selon des règlements annexés à l'accord de Genève

Article 3

—

Délivre les réceptions UE par type des composants et des entités techniques visés par les actes réglementaires énumérés à l'annexe II du règlement (UE) n° 168/2013 susvisé, ou qui font l'objet d'homologations selon des règlements annexés à l'accord de Genève

Article Annexe 2

—

(autres villes) ― 6,32 % SOUDAN (Juba) ― 7,55 % SRI LANKA ― 0,67 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES ― 1,38 % SAINT-SIEGE ― 3,78 % SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES ― 1,38 % SAINTE-LUCIE ― 3,92 % SUEDE ― 2,89 % SUISSE ― 3,26 % SUISSE RP (Genève

Article 9

—

Genève Léman. Blois Vendôme Romorantin Loir-et-Cher. Roanne Saint-Etienne Loire. Le Puy Issengeaux Haute-Loire. Montargis Loiret. Figeac Cahors Montauban Lot. Agen Lot-et-Garonne. Furnes Ypres Courtray Lys.

Article 2

—

Lauer (André), directeur du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement ; suppléant : Mme Duchène (Chantal), chef du département Mobilité, transports et services urbains du C.E.R.T.U.

Article 2

—

Baccalauréat international préparé et obtenu en 1980-1981, 1981-1982, 1982-1983 et 1983-1984 dans les établissements situés en France, agréés par l'office du baccalauréat international de Genève et habilités par le ministère de l'éducation national :

Article 1

—

AMSTERDAM Allemagne 1re circonscription BERLIN Allemagne 2e circonscription FRANCFORT Allemagne 3e circonscription MUNICH Autriche, Slovaquie, Slovénie VIENNE Suisse 1re circonscription ZURICH Suisse 2e circonscription GENÈVE

Article Annexe III

—

La présente annexe est composée : - de l'ADN fait à Genève le 26 mai 2000 et son règlement annexé en vigueur au 1er janvier 2025, tels que visés à la section III. 1 de l'annexe III de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil modifiée

Article Annexe 11

—

valideurs ne doivent ni présenter d'arêtes vives, ni empiéter sur l'emplacement spécial défini par le point 3.6.1 de l'annexe VII de la directive 2001/85/CE du 20 novembre 2001 ou aux prescriptions équivalentes du règlement n° 107 annexé à l'accord de Genève

LEGIARTI000041412317

—

Allemagne ― 2e circonscription Francfort, Düsseldorf, Sarrebruck Allemagne ― 3e circonscription Munich, Stuttgart Autriche, Slovaquie, Slovénie Vienne, Bratislava, Ljubljana Suisse ― 1re circonscription Zurich Suisse ― 2e circonscription Genève

Page 6 · 131 résultats

← PrécédentSuivant →