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153 résultats pour « Charluet-Marais Ccc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 2

—

X X X X Petit Murin (Myotis blythi) 1307 X X X X Vespertilion de Bechstein (Myotis bechsteini) 1323 X X X X Vespertilion de Capaccini (Myotis capacinii) 1316 X Vespertilion des marais

Article 3

—

― 0,0041 3,15 Champignonnières ― 0,0041 3,15 Elevage spécialisé de gros animaux ― 0,0093 2,70 Elevage spécialisé de petits animaux ― 0,0572 4,05 Entraînement, dressage, haras ― 0,0908 5,80 Conchyliculture ― 0,1072 3,00 Marais

LEGIARTI000027152458

—

AA-AUDOMAROIS-YSER E4000600 Longue Becque AA-AUDOMAROIS-YSER E4030570 Rivière Aa AA-AUDOMAROIS-YSER E4030600 Ruisseau d'Acquin AA-AUDOMAROIS-YSER E4030610 Thiembronne AA-AUDOMAROIS-YSER E4030630 Ruisseau du Marais

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Crantz Epipactis des marais. Fuirena pubescens (Poiret) Kunth Fuirène pubescent. Gennaria diphylla (Link) Parl Gennaria à deux feuilles. Gymnadenia conopsea (L.) R. Br Orchis moucheron. Lilium martagon L. Lis martagon. Listera cordata (L.) R. Br.

Article 1

—

Clairmarais, Conchil-le-Temple, Condette, Contes, Coquelles, Corbehem, Coulogne, Coupelle-Neuve, Courcelles-les-Lens, Courrières, Courset, Croisilles, Cucq, Cuincy, Dainville, Dannes, Desvres, Divion, Doudeauville, Dourges, Douvrin, Drocourt, Drouvin-le-Marais

LEGIARTI000039342693

—

Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Eglise (à l'exception de la fraction de commune de Carentan les Marais

Article Annexe

—

STRIGIDAE Grand-duc d'Europe Chevêchette d'Europe Hibou des marais Chouette de Tengmalm Bubo bubo. Glaucidium passerinum. Asio flammeus. Aegolius funereus. CAPRIMULGIDAE Engoulevent d'Europe Caprimulgus europaeus.

Article 1

—

Pêcheries et marais à poissons : a) Ordinaires : L'are : 0,35 € ; b) Ecluses à poissons : L'are : 0,12 €. 6.

Article Annexe I

—

, 38140 Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ; Unité d'exploitation Dauphiné le Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ; SA GUICHARD, Les Marais

Article 2

—

d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Bécasseau maubèche Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Bécassine des marais

LEGIARTI000026790432

—

I52-0400] La Taute DOUVE TAUTE & AURE I52-0400 La Taute Du pont de la RD 57 (Cambernon ― Le Mesnilbus) à la mer (partie canalisée incluse) DOUVE TAUTE & AURE I5188500 Cours d'Eau 01 du Netz De la limite amont du réservoir biologique : [RB_328] marais

Article Annexe II

—

1990 ; Normandie Isolation, 76830 Dieppedalle-Croisset : de 1954 à 1985 ; Ouest-Isol, rue Grande-Epine, 76800 Saint-Etienne-de-Rouvray : de 1973 à 1996 ; Parc Entreprises CFR. 76600 Le Havre. 76700 Gonfreville l'Orcher : de 1971 à 1983 ; Parc des Marais

Article 1

—

Atelier Hourdé - Ecole supérieure II Modéliste créateur (trice) de mode 240 4 ans MODE'ESTAH II Responsable technique d'applications laser industrielles 254p 3 ans IREPA LASER II Responsable de développement commercial 310 3 ans Institut du Marais

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

idem. 3° La Vieille-Sèvre, partant du marais et allant rejoindre la nouvelle, en face de Coulon. idem. idem. 4° Canaux de Coulon à la Garette et à la Repentie. idem. idem. 5° Les canaux dits Conche-Bergère et de Maître-Jean.

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais, la zone asséchée ou mise en eau étant : 1° Supérieure ou égale à 1 ha (A) ; 2° Supérieure à 0,1 ha, mais inférieure à 1 ha (D). 3.3.2.0.

Article Annexe I

—

Apiaceae Céleri sauvage, Ache des marais fruit, tige Arachis hypogaea L. Leguminosae Arachide, Cacahuète graine Aralia elata (Miq.) Seem. Araliaceae Angélique en arbre du Japon écorce de racine saponosides triterpéniques Arctium lappa L.

Article Annexe I (suite)

—

60 Oise Vieux-Moulin 60 Oise Villeneuve-les-Sablons 60 Oise La Villeneuve-sous-Thury 60 Oise Villers-Saint-Genest 60 Oise Villers-sur-Trie 60 Oise Villotran 60 Oise Warluis 60 Oise Aux Marais

Article 1

—

hypothèques, les lois et décrets : Du 26 pluviôse an II, du 25 juillet 1891 et du 29 décembre 1892, article 18, relatives aux travaux publics ; Du 12 décembre 1806 sur les fournitures aux armées ; Du 16 septembre 1807, article 23, sur le dessèchement des marais

LEGIARTI000032916796

—

Goincourt, Hodenc-en-Bray (1), Lachapelle-aux-Pots, Lalandelle (1), Milly-sur-Thérain, Ons-en-Bray, Pontpoint, Rainvillers, Saint-Aubin-en-Bray, Saint-Martin-le-Nœud (1), Saint-Paul, Tillé (1), Troissereux, Troussures (1), Villers-Saint-Barthélemy (1), Marais

Article Annexe

—

Bras de la Sèvre niortaise, dit "la rivière du Moulin des Marais". Barrage-écluse des Enfreneaux. La Charente. Pont suspendu de Tonnay-Charente. Chenal des Portes ou canal de Voutrons. Ecluse de Voutrons. Canal du Vergeroux.

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