Codes de loi français

Article Annexe

ville de TORONTO DOLLAR CANADIEN 552 CANADA ville de VANCOUVER DOLLAR CANADIEN 449 CANADA AUTRES VILLES DOLLAR CANADIEN 319 CAP-VERT ESCUDO 13 575 CENTRAFRICAINE (République) FRANC CFA 96 000 CHILI DOLLAR US 217 CHINE

Article B (4)

Provenance Amérique du Sud, Madagascar,Inde, Kenya, Maroc, Chine, Australie interdites ainsi que tous les pays à l'Est du 60° parallèle ou sévit Dacus dorsalis. Fruits certifiés indemnes de mouches des fruits. Réunion. Tourteaux.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

En ce qui concerne les Etats du continent asiatique : 1° Accord entre le Gouvernement de de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine relatif au programme "1 000 stagiaires", signé à Pékin le 2 novembre 2015 et publié

Article (suite 7)

CARBOLIQUE 17 Huile d'aniline ANILINE 17 Huile d'anthracène (fraction du goudron de houille) GOUDRON DE HOUILLE 17 HUILE D'ARACHIDE 17 Huile de bétula SALICYLATE DE MÉTHYLE 17 HUILE DE BOIS DE CHINE

LEGIARTI000049370250

provenance de Koweït Sohar Koweït 1016 Ouest Indien Etranger Maritime Koweït en provenance de Qatar Koweït Doha 575 Pacifique Etranger Maritime Australie (Paci) Sydney Le Havre 17 081 Pacifique Etranger Maritime Chine

LEGIARTI000046025690

technologie de Compiègne 1 Intelligence artificielle de confiance Institut d'études politiques de Paris 2 Valeur et patrimoine fonciers : Inégalités spatiales et temporelles, déterminants et effets L'action internationale des Etats autoritaires (Chine

Article Annexe 2

helle) 4038 X X Cuivré des marais (Lycaena dispar) 1060 X X X Damier du frêne (Hypodryas maturna) 6169 X Damier de la succise (Euphydryas aurinia) 1065 X X X X Ecaille chinée

Article 48

Entre 2000 et 2016, la Chine, la Corée du Sud, l'Espagne, l'Allemagne, les Etats-Unis, l'UE-28 et le Royaume-Uni ont augmenté leur DIRDA significativement plus que la France.

Article Annexe I

contrôle interne et du pilotage Chef de la division de la coopération bilatérale-Chef de la division Union Européenne-Chef de la division des projets et des financements européens Attaché de sécurité intérieure en Allemagne-Algérie-Burkina-Faso-Chine-Colombie-Croatie-Egypte-Espagne-Etats-Unis-Grande-Bretagne-Grèce-Haïti-Inde-Irak-Liban-Mali-Maroc-Niger-Russie-Sénégal-Singapour-Turquie

Article B (3)

Fumigation avec un insecticide gazeux en provenance de Chine, Asie du Sud-Est, Amérique du Sud, Ethiopie, Madagascar. Absence certifiée de charbons du maïs (Ustilago mavdis, Sphacaelotheca reiliana) dans la culture d'origine. Réunion.

Article B (1)

Provenance d'Amérique, de Chine, de Madagascar, de Maurice, des Maldives et d'Asie interdite (2). Conditions particulières pour l'Australie (2). Les fruits sont débarrassés de leur pédoncule et des feuilles (1, 2).

Article B

Afghanistan, Argentine, Bengladesh, Bouthan, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Sud, Côte-d'Ivoire, Emirats arabes unis, Floride, Formose, Gabon, lie Maurice, le de la Réunion, lies Seychelles, Inde, Indonésie, Iran, Japon, Laos, les Comores

Article B (2)

Provenance Chine, Nouvelle-Zélande, Asie du Sud-Est, Madagascar, Ethiopie, Amérique du Sud : fumigation au départ avec un insecticide gazeux.

Article Annexe II

dans les transports en commun Chef d'état-major Chef du groupement : Sud, Sud-Ouest, Ouest, Est, Nord, Sud-Est, Paris Adjoint au chef du groupement : Paris Attaché de police : Etats-Unis, Grande-Bretagne, Espagne, Russie, Chine

Article (suite 4)

carbolique Y S/P 2 2G Cont Non Oui C F-T A Non 15.12, 15.19.6, 16.2.9 Huile d'arachide Y P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de bois de Chine

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

au Brésil, au Canada, en Corée du Sud, dans les Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, aux Etats-Unis, à Hong Kong, en Inde, au Japon, au Mexique, en Nouvelle-Zélande, en République populaire de Chine