Bêta-galactosidase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Kluyveromyces lactis (GAL). Enzymes. Préparations pour nourrissons, préparations de suite et boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

que ceux qui peuvent se trouver dans les postes de détente et dans les stations de compression ; b) Réseaux d'adduction, de distribution et d'évacuation d'eau et leurs équipements ainsi qu'aux conduites d'eau motrice telles que conduites forcées, galeries

LEGIARTI000027973212

—

CATASTROPHE NATURELLE Communes d'Antignac, Arlos, Ausson, Bagiry, Bagnères-de-Luchon, Barbazan, Beauchalot, Castillon-de-Saint-Martory, Cazaril-Laspènes, Cazaux-Layrisse, Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Esténos, Fos, Fronsac, Galié

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

poussières renfermant de la silice cristalline, notamment : Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;Travaux en chantiers de creusement de galeries

LEGIARTI000046604070

—

accessibles des installations destinées à la distribution, la régulation et la diffusion de l'énergie thermique -l'état général des réseaux hydraulique de chauffage, l'état de l'isolation dans leur passage en volumes non chauffés (extérieur, sous-sol, galeries

Article Annexe 1

—

X X Forêts méditerranéennes à feuilles caduques 92 Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica 9230 X Forêts de Castanea sativa 9260 X Forêts-galeries

Article D98-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 78

Code des postes et des communications électroniques

. – La demande peut porter sur : 1° Les infrastructures d'accueil de réseaux de communications électroniques, notamment les artères de génie civil aériennes et souterraines (fourreaux, conduites, galeries, adductions, cheminements en façade, poteaux et

Article Annexe (suite)

—

Les conditions d'autorisation doivent comprendre des mesures d'atténuation des risques, s'il y a lieu, comme l'obstruction des galeries ou l'enfouissement complet des granulés dans le sol ; - à la protection des organismes aquatiques.

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

Code monétaire et financier

croissance et la transformation des entreprises ; 10° Les personnes qui négocient des œuvres d'art et des antiquités ou agissent en qualité d'intermédiaires dans le commerce des œuvres d'art et d'antiquités, y compris lorsque celui-ci est réalisé par des galeries

Article Annexe III

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(Épreuve orale - durée 10 min - coefficient 2) Cette épreuve doit permettre de contrôler le niveau d'intérêt porté par le candidat à la création contemporaine notamment au travers des œuvres exposées dans les galeries, les musées, les Brandes manifestations

Article Annexe A

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GAL 118 Golden Rule Airlines. Kirghizistan. GRS 119 Intal Avia. Kirghizistan. INL 120 Itek Air. Kirghizistan. IKA 121 Kyrgyz Trans Avia. Kirghizistan. KTC 122 Kyrgyzstan. Kirghizistan. LYN 123 Kyrgyzstan Airlines. Kirghizistan.

Article GH 3

—

On peut définir une charge calorifique par unité de surface au sol ou densité de charge calorifique (MJ/ m2) ; -cheminement technique protégé : galerie technique, gaine, caniveau ou vide de construction dont le volume est protégé d'un incendie extérieur

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

Code monétaire et financier

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

I du règlement (CEE) du 28 mars 1983 susmentionné, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés ; 33° Les objets de collection et objets d'art de caractère éducatif, scientifique ou culturel, non destinés à la vente et importés par des musées, galeries

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

Article Annexe

—

* L'art et le marché (cote, salles de vente, galeries, salons, marchands d'art, collectionneurs, investisseurs, etc.) et les contraintes économiques (commanditaires publics ou privés, mécénat, acte de commande privée ou publique, protection des artistes

LEGIARTI000028252330

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Département de la Côte-d'Or GIP Entrez et investissez dans le 21 Entrez et investissez dans le 21 Département des Côtes-d'Armor Communauté de communes du Mené La maîtrise des ressources énergétiques locales, clé de l'avenir du Mené GAL

Article ANNEXE 2

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Blanchisserie-teinturerie de gros 34 Stations-service 35 Enregistrement sonore et édition musicale 36 Editeurs de livres 37 Services auxiliaires des transports aériens 38 Services auxiliaires de transport par eau 39 Boutique des galeries

Article Annexe (suite)

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Gal p : galactopyranosyl. Glc-ol : glucitol. 2. Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté minimale de 780 g/kg. (La teneur en patuline, en tant qu'impureté, ne peut dépasser 50 µg/kg dans le produit technique.) 2.2.

Article B (1)

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Fumigation obligatoire en cas de présence de galeries. Fumigation en provenance de Madagascar obligatoire. Bois de conifère : doit être scié en long (épaisseur maximum 6 cm), fumigation obligatoire toutes provenances. Réunion. Bonsaïs.

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