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426 résultats pour « Didier Escalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720c0cd580146773ee1a3

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

X..., Z..., A..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300609

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société GT Coordination GTC (demanderesse au pourvoi principal).

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ceaa704a07f492dd55

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La société SC ESCALIER a engagé sa responsabilité pour malfaçons dans la fabrication de la 1ère volée RDC/R+1 de l’escalier.

Source officielle
TJ

Service des référés

697b432ecdc6046d471815ce

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur la cage d’escalier de service du Bâtiment B3 entre le RDC et le R+1 En l’espèce, la note n°35 du rapport d’expertise relève l’existence de deux trous dans le voile béton de la cage d’escalier et

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b24

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Sur les désordres et leur qualification: Sur les vices affectant l'escalier: Il est constant que la société Ab a sous-traité à la société Morin les travaux de peinture de l'escalier extérieur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90225

Appel

6 février 2013

6 février 2013

: P 90) INTIMES Monsieur Jean-Marie B... ... 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Madame Isabelle C... épouse B... ... 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS représentés et assistés de Me Didier

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e19c25a97f0381f522d

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

APPELANTE EURL SMTT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social, [Adresse 2] représentée et assistée par Me Didier ARENA, avocat au barreau de

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028885140

Admin. suprême

29 avril 2014

29 avril 2014

Cergy-Pontoise a rejeté sa demande tendant à ce que la société Aéroports de Paris (ADP) soit condamnée à l'indemniser du préjudice qu'elle a subi du fait de sa chute survenue le 27 octobre 2005 dans un escalier

Source officielle
CA

2ème Chambre

6979bfb0cdc6046d47f366c7

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

BOYENVAL de la SELARL DIDIER BOYENVAL - AVOCAT - CONSEIL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300044

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme F..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société SNA, après débats en l'audience publique du 10 décembre

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc079

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

F..., Fructueux Elio, demeurant à Fort-de-France (Martinique), 9, lotissement Berny Didier, 4 / de Mme Marie-Thérèse, Tiburce B..., épouse A..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 5 / de

Source officielle
CC

soc

613723f4cd5801467741060b

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Didier X..., demeurant ..., 28 / de M. Ekoué L..., demeurant ..., 29 / de M. Z... Ho, demeurant ..., 30 / de Mme Thi Hanh D..., demeurant ..., 31 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be2e

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jacques- André GUILLAUMIN ARRÊT DU 13 DÉCEMBRE 2007 No- Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00258 Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fd

Appel

27 février 2008

27 février 2008

à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Didier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02288

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

le contrat de travail a été repris par la société Swissport services CDG anciennement dénommée Airport services France, a été licenciée le 3 décembre 2007 pour faute grave par lettre signée du chef d'escale

Source officielle
TJ

Première Chambre

69601a05cdc6046d47ac1902

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame Marie VAUTRAVERS, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente Monsieur Didier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300360

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

l'expert, qui précisait, photographie à l'appui, que l'escalier était en pierre de parement avec marches balancées, ne faisait aucune autre remarque, constatation, préconisation en relation avec cet escalier

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162ec326c9bddc825847683

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1e5bfd75b73b3e3f072

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ALBINGIA assureur « CNR et RCD collectif » 109/111 rue Victor Hugo 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ3

61372107cd580146773f063c

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M.

Source officielle

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