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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c0cd580146773ee1a3
18 mai 1988
X..., Z..., A..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.
ECLI:FR:CCASS:2019:C300609
27 juin 2019
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société GT Coordination GTC (demanderesse au pourvoi principal).
7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ceaa704a07f492dd55
9 janvier 2024
La société SC ESCALIER a engagé sa responsabilité pour malfaçons dans la fabrication de la 1ère volée RDC/R+1 de l’escalier.
Service des référés
697b432ecdc6046d471815ce
9 janvier 2026
Sur la cage d’escalier de service du Bâtiment B3 entre le RDC et le R+1 En l’espèce, la note n°35 du rapport d’expertise relève l’existence de deux trous dans le voile béton de la cage d’escalier et
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b24
5 juillet 2022
Sur les désordres et leur qualification: Sur les vices affectant l'escalier: Il est constant que la société Ab a sous-traité à la société Morin les travaux de peinture de l'escalier extérieur.
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90225
6 février 2013
: P 90) INTIMES Monsieur Jean-Marie B... ... 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Madame Isabelle C... épouse B... ... 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS représentés et assistés de Me Didier
3e Chambre B
615e0e19c25a97f0381f522d
12 juin 2014
APPELANTE EURL SMTT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social, [Adresse 2] représentée et assistée par Me Didier ARENA, avocat au barreau de
3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028885140
29 avril 2014
Cergy-Pontoise a rejeté sa demande tendant à ce que la société Aéroports de Paris (ADP) soit condamnée à l'indemniser du préjudice qu'elle a subi du fait de sa chute survenue le 27 octobre 2005 dans un escalier
2ème Chambre
6979bfb0cdc6046d47f366c7
27 janvier 2026
BOYENVAL de la SELARL DIDIER BOYENVAL - AVOCAT - CONSEIL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.
ECLI:FR:CCASS:2020:C300044
23 janvier 2020
Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme F..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société SNA, après débats en l'audience publique du 10 décembre
civ2
61372252cd580146773fc079
15 février 1995
F..., Fructueux Elio, demeurant à Fort-de-France (Martinique), 9, lotissement Berny Didier, 4 / de Mme Marie-Thérèse, Tiburce B..., épouse A..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 5 / de
soc
613723f4cd5801467741060b
8 janvier 2002
Didier X..., demeurant ..., 28 / de M. Ekoué L..., demeurant ..., 29 / de M. Z... Ho, demeurant ..., 30 / de Mme Thi Hanh D..., demeurant ..., 31 / de M.
6253cabcbd3db21cbdd8be2e
13 décembre 2007
COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jacques- André GUILLAUMIN ARRÊT DU 13 DÉCEMBRE 2007 No- Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00258 Décision déférée à la Cour : Jugement
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fd
27 février 2008
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Didier
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02288
8 novembre 2011
le contrat de travail a été repris par la société Swissport services CDG anciennement dénommée Airport services France, a été licenciée le 3 décembre 2007 pour faute grave par lettre signée du chef d'escale
Première Chambre
69601a05cdc6046d47ac1902
6 janvier 2026
, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame Marie VAUTRAVERS, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente Monsieur Didier
ECLI:FR:CCASS:2018:C300360
12 avril 2018
l'expert, qui précisait, photographie à l'appui, que l'escalier était en pierre de parement avec marches balancées, ne faisait aucune autre remarque, constatation, préconisation en relation avec cet escalier
4e Chambre B
6162ec326c9bddc825847683
27 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
7ème chambre 1ère section
678ea1e5bfd75b73b3e3f072
6 janvier 2025
ALBINGIA assureur « CNR et RCD collectif » 109/111 rue Victor Hugo 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau
61372107cd580146773f063c
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M.
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