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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b0f
21 septembre 2006
WEB IN FRANCE C/ Didier X...
chambre 1-7
6a196384cdc6046d47598543
28 mai 2026
ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-7 JUGEMENT PRONONCE LE 28/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2026003885 ENTRE : Mme [V] [E], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me Didier
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301372
23 novembre 2011
Didier Z..., son fils, et en tant que de besoin au GAEC de l'Orangerie, aux fins de reprise par Mme Marguerite X... à compter du 31 décembre 2005 ; que les bailleresses ont saisi le tribunal paritaire
civ2
6137213ecd580146773f22a3
30 janvier 1991
Didier A..., demeurant ... (Hérault), 2°) M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184
31 mai 2017
Didier T... puis après une interruption de plusieurs mois à M. X...
61372563cd5801467741d454
22 octobre 1997
du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Franck F... à payer la somme de 42 783,44 francs à la CPAM de Privas, à raison des blessures supportées par Didier
6253cb73bd3db21cbdd8d808
28 février 2011
C/ Didier Y...
4ème Chambre
DTA_2306669_20260416
16 avril 2026
L’entreprise Didier Massol a déposé une offre sur ces deux lots.
1ère Chambre
642bbfd4d49e0104f58f011a
3 avril 2023
BOUTEILLE Didier, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01270
14 décembre 2010
Didier X... lui-même, mais par l'agent de la société Banque populaire Atlantique qui avait sollicité l'engagement de M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C200803
21 mai 2015
que le document auquel se réfère Didier X... pour étayer son raisonnement est dépourvu de toute valeur contractuelle » (arrêt attaqué, p. 5 à 6) ALORS, d'une part, QU'en retenant que la société Allianz
6253ca85bd3db21cbdd8b434
30 janvier 2007
. **** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Didier X... est décédé à Courthezon le 29 décembre 1998 laissant à sa survivance son épouse Geneviève Z..., commune en biens et sa fille unique Mireille X
6253cd34bd3db21cbdd9295c
29 octobre 2015
RG N : 14/ 01355 AFFAIRE : Didier Franck Noël Y...
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486939
7 juillet 2010
Patrick et Didier A en vue de dissimuler la liquidation de l'ancienne SA Aluplastic dans le seul but de limiter leurs charges fiscales et en regardant, par suite, le prix de cession de ces valeurs mobilières
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025833569
9 mai 2012
Article 2 : M. et Mme C verseront à la commune de Saint Didier la somme de 3 000 euros au titre de l'article 761-1 du code de justice administrative.
éboutés de leurs demandes en paiement forméesc/Didier et Josette X
6253ca98bd3db21cbdd8b7d7
24 avril 2008
Comparantes concluantes par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me BLANC, avocat au barreau de SENLIS ET : INTIMES Monsieur Didier X... ...
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69da0f62cdc6046d47dc9f97
10 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES 10 AVRIL 2026 A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES DU MERCREDI 8 AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, où étaient présents et siégeaient Messieurs Didier SAPIN, Président
6253cbe1bd3db21cbdd8e86b
21 novembre 2011
Didier André Joseph X...
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00707
16 avril 2015
Didier entrent parfaitement dans les compétences de la formation de référé ; qu'en conséquence, la formation de référé se dit compétente pour juger l'affaire opposant Monsieur X...
1 ère Chambre
DTA_2404951_20260106
6 janvier 2026
2025, à la demande de la juridiction, la société d’exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Laboratoire d’analyses de biologie médicale Christine Pépin - Philippe Leluan - Patricia Sannier - Didier
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