Djilali X, demeurant ... ; M.

Djilali X..., ; M.

Djilali X..., demeurant ... ; M.

Djilali X ; 2°) de rejeter les conclusions dirigées contre cette décision présentées par M.

Djilali A demeurant chez ... ; M.

Djilali B, demeurant ... ; M.

Alek Djilali X, demeurant au Grand Hôtel d'Aboukir, 134, rue d'Aboukir à Paris (75002) ; M.

Par jugement contradictoire en date du 28 mars 2013, le tribunal de grande instance de Carcassonne a : - débouté Khédidja X..., Ahmed X..., Fatma Y...née X..., Abdelkader X..., Djibali X..., Farid X..

Djilali X..., demeurant 5, villa de Gascogne à Chennevières 94430 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 22 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté

représentée par Maître Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON ET : Madame [N] [I] demeurant [Adresse 2] non représentée [Motifs de la décision occultés] [Motifs

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - IMCHAL Djilalli

Djillali demeurant ...

Djilali demeurant ... à Vaux le Velin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1988 par la cour d'appel de Lyon, au profit des HOSPICES CIVILS DE LYON, dont le siège social est ... (2ème),

Djilali X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 avril 1997, où étaient

de stupéfiants, détention, entreposage et contrebande de stupéfiants en vue de leur trafic illicite par une association criminelle organisée, commis le 8 janvier 2014, au Douar Hadadache, commune de Djebala

pourvoi formé par la société SOBEA, dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Djelali

Djennadi demande au tribunal d’annuler ces arrêtés.

D A et à Djamali A. Par le même jugement, le taux de cette astreinte a été fixé à 100 euros par jour de retard 3.

Djilali X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1999 par le conseil de prud'hommes de Creil (section commerce), au profit de la société Sanef, société anonyme, dont le siège

Djilali demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1987 par la cour d'appel de Grenoble, au profit de l'Entreprise REYDEL, dont le siège social est ..., défenderesse à la cassation ;