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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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147 résultats pour « Dominique DA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000030781605

—

Shanghai) 10,00 % CHYPRE - 0,87 % COLOMBIE 2,47 % COMORES 1,07 % CONGO 0,43 % CONGO RDC 8,84 % CORÉE DU NORD 10,00 % CORÉE DU SUD 10,00 % COSTA RICA 10,00 % CÔTE D'IVOIRE 0,95 % CUBA 10,00 % DANEMARK 0,42 % DJIBOUTI 10,00 % DOMINIQUE

Article Annexe

—

II - Pôles et aires de puissance (7 h 30) A - Les centres d'impulsion mondiaux Aire de puissance / puissance L'organisation de l'espace mondial est dominée par trois grandes aires de puissance : l'Amérique du Nord, l'Europe occidentale, l'Asie

Article Annexe

—

DEMOCRAT.) 1 519,71 € CORÉE 1 389,44 € COSTA RICA 881,41 € CÔTE D'IVOIRE 1 548,78 € CROATIE 824,31 € CUBA 1 320,85 € DANEMARK 1 328,54 € DJIBOUTI 1 284,67 € DOMINICAINE (RÉP.) 1 076,46 € DOMINIQUE (ÎLE DE LA) 1 038,81 € ÉGYPTE 1 080,76

Article Annexe

—

549,81 € CROATIE 906,75 € CUBA 1 320,85 € DANEMARK 1 362,63 € DJIBOUTI 1 215,19 € DOMINICAINE (REP.) 1 108,80 € DOMINIQUE

LEGIARTI000031730461

—

COLOMBIE - 8,20 % COMORES - 2,57 % CONGO 1,48 % CONGO RDC - 0,57 % COREE DU NORD - 7,06 % COREE DU SUD - 6,12 % COSTA RICA - 3,14 % COTE D'IVOIRE - 3,37 % CROATIE - 3,13 % CUBA - 0,39 % DANEMARK - 0,20 % DJIBOUTI - 2,37 % DOMINIQUE

Article Annexe II

—

Thème 4 - Colonisation et décolonisation (7-8 h) Le temps des dominations coloniales - Le partage colonial de l'Afrique à la fin du XIXème siècle. - L'empire français au moment de l'exposition coloniale de 1931, réalités, représentations et contestations

Article (suite)

—

Ce dépassement n'est pas cumulable avec un dépassement autorisé plafonné (DA) tel que défini au paragraphe suivant.

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Livre des procédures fiscales

Disposition devenue sans objet ; b. a notifié à l'administration sa volonté de bénéficier des dispositions des articles 39 AB, 39 quinquies D, 39 quinquies DA ou des articles 39 quinquies E, 39 quinquies F, 39 quinquies FA, 39 quinquies FC, 44 sexies,

LEGIARTI000027002718

—

des acquis Les compétences REQUISES sur le poste COMPÉTENCES EXPERT (1) MAÎTRISE (2) PRATIQUE (3) INITIÉ (4) NON REQUIS APPRÉCIATION (1) Expert : domine

Article 2

—

VIETNAM Institut français du Vietnam (dont antennes à Hô Chi Minh-Ville, Da Nang et Hué). RÉPUBLIQUE DU YÉMEN Institut français du Yémen (dont antenne à Aden). TAÏWAN Centre de coopération et d'action culturelle de Taipei.

Article Annexe

—

COTE D'IVOIRE FRANC CFA 137 000 CROATIE EURO 142 CUBA EURO 200 CURAÇAO DOLLAR US 150 DANEMARK COURONNE DANOISE 1 660 DJIBOUTI FRANC DJIBOUTI 36 320 DOMINICAINE (République) DOLLAR US 142 LA DOMINIQUE

LEGIARTI000024626139

—

(1) Expert : domine le sujet, voire est capable de le faire évoluer - capacité à former et/ou à être tuteur.

Article Annexe

—

II - Pôles et aires de puissance (8-10 h) A - Centres d'impulsion mondiaux et inégalités de développement Développement A - L'espace mondial, dominé par trois grands centres d'impulsion et de commandement (les mégalopoles américaine, européenne

LEGIARTI000036612924

—

Martinique Famille des Eleutherodactylidae (Anoures) Eleutherodactylus martinicensis (Tschudi, 1838) : Hylode de la Martinique, Eleuthérodactyle de Martinique Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique, Krapo POISSONS Anguilla rostrata (Lesueur, 1817) : Z'anguille, Anguille d'Amérique Famille des Eleotridae (Perciformes) Dormitator maculatus (Bloch, 1792

LEGIARTI000031350582

—

Ouagadougou * * * Lycée : séries ES, L et S Burundi Bujumbura Ecole française * * Cambodge Phnom Penh Lycée français René Descartes de Phnom Penh * * * Lycée : séries ES, L et S Cambodge Siem Reap Ecole française * Cameroun Douala Lycée français Dominique

LEGIARTI000037561715

—

Ouagadougou * * * Lycée : séries ES, L et S Burundi Bujumbura Ecole française * * Cambodge Phnom Penh Lycée français René Descartes de Phnom Penh * * * Lycée : séries ES, L et S Cambodge Siem Reap Ecole française * Cameroun Douala Lycée français Dominique

LEGIARTI000032850921

—

Ouagadougou * * * Lycée : séries ES, L et S Burundi Bujumbura Ecole française * * Cambodge Phnom Penh Lycée français René Descartes de Phnom Penh * * * Lycée : séries ES, L et S Cambodge Siem Reap Ecole française * Cameroun Douala Lycée français Dominique

LEGIARTI000035979744

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Lycée Saint-Exupéry de * * * Lycée : séries ES, L et S Burundi Bujumbura Ecole française * * Cambodge Phnom Penh Lycée français René Descartes * * * Lycée : séries ES, L et S Cambodge Siem Reap Ecole française * Cameroun Douala Lycée français Dominique

LEGIARTI000029214672

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* Ecole française Burundi Bujumbura * * Collège : classe de 6e uniquement Lycée français René Descartes de Phnom Penh Cambodge Phnom Penh * * * Ecole française Cambodge Siem Reap * Ecole française Cambodge Sihanoukville * Lycée français Dominique

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