Codes de loi français

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

de Bourg-en-Bresse, de Clermont-Ferrand, de Cusset, de Lyon, de Montluçon, du Puy-en-Velay, de Roanne, de Saint-Etienne, de Villefranche-sur-Saône Tribunaux de commerce d'Aix-en-Provence, de Draguignan, de Fréjus, de Manosque, de Marseille, de Salon-de-Provence

Article Annexe

Menton : : : : : Nice : Tribunal : : : d'instance de Nice : : : : : Aix-en-Provence : Tribunal : : : d'instance : : : d'Aix-en-Provence : : : : : Martigues : Tribunal : : : d'instance de : : : Martigues : : : : : Salon-de-Provence

Article Annexe 223 aA-2

Les ascenseurs, ponts à véhicules, salons des passagers, logements et toilettes doivent être conçus pour être accessibles de manière raisonnable et proportionnée aux personnes à mobilité réduite.

Article R543-240

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 15

. – Les éléments d'ameublement définis au I relèvent au moins d'une des catégories suivantes : 1° Meubles de salon/ séjour/ salle à manger ; 2° Meubles d'appoint ; 3° Meubles de chambres à coucher ; 4° Literie ; 5° Meubles de bureau ; 6° Meubles de cuisine

Article R2335-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 84

compromettre l'efficacité ; 2° La présentation et les essais effectués en vue de l'obtention de commandes auprès d'un destinataire situé dans un autre Etat membre de l'Union européenne, à l'exception des présentations effectuées en France dans le cadre des salons

Article 215.28

Sur les navires autres que les navires à passagers et les navires spéciaux, la superficie par occupant des cabines destinées aux gens de mer qui exercent les fonctions d'officier, lorsque ceux-ci ne disposent pas d'un salon particulier ou d'un bureau,

Article ANNEXE I

ha 16 a 94 ca Salon-de-Provence DP 101 Capellan 01 ha 02 a 19 ca Salon-de-Provence DP 102 Capellan 01 ha 92 a 15 ca Salon-de-Provence DP 116 Capellan 00 ha 28 a 23 ca Salon-de-Provence DP 119 Capellan 02

LEGIARTI000022763715

D (Prestige) Constituent un décor de catégorie D tous espaces prestigieux de caractère architectural rare ou inscrit au registre des monuments historiques (le dôme des Invalides, le bureau du directeur de l'IHEDN, salon d'honneur des Invalides, les salons

Article Annexe 1

Troyes extérieur CDI de Troyes extérieur 1er décembre 2009 DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION 13 ― Bouches-du-Rhône SIP de Salon-de-Provence

LEGIARTI000030321182

Ciotat 13 Hôpital Saint-Joseph Marseille 13 Hôpital privé Beauregard Marseille 13 Institut Paoli Calmettes Marseille 13 Hôpital d'instruction des armées Laveran Marseille 13 Centre hospitalier de Martigues Martigues 13 Centre hospitalier de Salon-de-Provence

Article 1

Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast.

LEGIARTI000024997206

Les besoins supplémentaires de chauffage du bâtiment lors des périodes hivernales fortes (cas de l'insuffisance de la pompe à chaleur) sont générés par un système d'appoint par effet joule piloté par COMBINEO, situé dans les pièces de vie (séjour, salon

Article 2

et de ses services en coordonnant les actions correspondantes notamment les campagnes d'information, la publicité et l'achat d'espace, l'information individuelle du grand public, la production audiovisuelle, l'organisation ou la participation aux salons

Article 15

Dans les trois mois qui suivent la fermeture du salon, il adresse au président du comité d'organisation et de coordination, un compte rendu d'activité mentionnant notamment les difficultés rencontrées et les mesures d'amélioration qu'il suggère pour l'avenir

Article 2

construction (CEFICEM) Assistant concepteur en ingénierie de restauration 233n 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche professionnelle de l'informatique, de l'ingénierie, du conseil, des études, des foires, salons

Article Annexe 1

3e CATÉGORIE Département ou direction Dénomination des postes Alpes-Maritimes SIE Cannes Ouest SIE Cannes Est SIE Valbonne Aude SIE Narbonne Marseille SIE Marseille 5e/6e Aix-en-Provence SIE Aix-en Provence Nord SIE Salon

Article 53

Toutefois, des équipements marins neufs ne satisfaisant pas à ces dispositions peuvent, pour une durée déterminée, être autorisés pour : -l'exposition et l'importation aux fins d'exposition dans les foires et salons autorisés ; -l'utilisation, aux seules

LEGIARTI000030253834

Pouilly-Loché + climats B 64 Pouilly-Vinzelles B 66 Pouilly-Vinzelles + climats B 64 Saint-Véran B 70 Saint-Véran + climats B 68 Viré-Clessé B 70 Viré-Clessé + climats B 68 Comité régional Val de Loire Cabernet d'Anjou Rs 68 Menetou-Salon

Article Annexe 2

01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 190000042 Finess géographiques 190000018 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DUBOIS