Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé 2250 - Convention collective régionale de la boulangerie-pâtisserie de la Guyane 2728 - Convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries

LEGIARTI000030463520

—

RHÔNE-ALPES HÔPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAÔNE RHÔNE-ALPES CLINIQUE DU TONKIN RHÔNE-ALPES HOSPICES CIVILS DE LYON-HÔPITAL ÉDOUARD

LEGIARTI000050802675

—

10.32Z Préparation de jus de fruits et légumes 10.39A Autre transformation et conservation de légumes 10.39B Transformation et conservation de fruits 10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes 10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées

Article TABLEAU C

—

Sel (Raffinerie de). 100 Suif (Fondeur de).

Article Annexe VI

—

Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée. Huile de base - non spécifié. Extrait aromatique de distillat. Extrait aromatique de distillat (traité). Huile de ressuage. Gatsch.

Article Annexe I

—

Rhône Lyon (port Edouard-Herriot). Seine-Maritime Antifer, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Le Tréport. Yvelines Limay.

Article III

—

CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale. 15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées

LEGIARTI000050802679

—

Article Annexe I

—

d'Azur ENTREPRISE D'ISOLATION ISOTHERMA ETABLISSEMENT DAIRAINE ET CIE, 42 bis, avenue Auguste-Marius-Peyre, ZI La Grand Colle, 13110 Port-de-Bouc, de 1972 à 1987 puis ENTREPRISE NOUVELLE ISOTHERMA : de 1987 à 1996 ; Entreprise générale d'isolation Edouard

Article TABLEAU A

—

Sucre huit et raffiné (Marchand de) en gros. Suit fondu (Marchand de) en gros. Tabac (Marchand de) dans le département de la Corse, en gros, Tabac en feuilles (Marchand de). Teinture (Marchand en gros de matures premières pour la).

Article 30

—

Des dispositifs permettant d'éviter les émissions de vésicules acides sont installés. 3° Plates-formes de raffinage de pétrole.

Article annexe I (suite)

—

Edouard Belisle. Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm. 802 Piège rond à déclenchement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages.

Article 2-1

—

l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard Lama, 40, rue Edouard-Vaillant

Article Annexe V

—

B320 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B300 ; INDUSTRIE B060 Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie

Article 1

—

IV Opérateur extérieur en raffinage et pétrochimie (brevet d'opérateur). 222u 5 ans Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (ENSPM) formation industrie. - IFP training.

Article (suite 9)

—

70% OU 18 MÉLANGE DE BASE POUR LIQUIDE DE FREIN : POLY(2-8)ALKYLÈNE(C2-C3) GLYCOLS / ÉTHERS MONOALKYLÉS(C1-C4) DES POLYALKYLÈNE(C2-C10) GLYCOLS ET LES DÉRIVÉS ESTÉRIFIÉS DE L'ACIDE BORIQUE 17 MÉLANGE D'HUILES ACIDES ISSU DU RAFFINAGE

Article Annexe II (suite 2)

—

DE DUNKERQUE Société de la raffinerie de Dunkerque 263 431 258 855 254 227 113 790 - - - - 890 303 FR000000000000914 VYNOVA MAZINGARBE SAS VYNOVA MAZINGARBE SAS 18 872 18 544 18 212 17 877 17 538 17 196 16 850

LEGIARTI000050066316

—

Jarlaud - Acheux-en-Amiénois 0800007Y Lycée polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard

LEGIARTI000050802671

—

commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs 2250 - Convention collective régionale de la boulangerie-pâtisserie de la Guyane 2728 - Convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

inclus dans l'assiette de la taxe que le redevable doit, y compris pour la production de produits intermédiaires, dans la mesure où il contribue à leur contenu énergétique ; c) L'hydrogène est utilisé par le redevable en France pour les besoins du raffinage

Page 6 · 132 résultats

← Précédent Suivant →