L1_913 L'Agly, du barrage de Caramany à la mer CO_17_02 Agly L1_916 Le Torgan et ses affluents, excepté ceux du ruisseau de la Valette CO_17_03 Aude amont L1_926 El Galba, de sa source au pont de Galba (sentier de GR de pays menant

Article 221-II-2/9 (suite)

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A l'exception des portes étanches à l'eau, des portes étanches aux intempéries (semi-étanches à l'eau), des portes menant au pont découvert et des portes qui doivent être suffisamment étanches au gaz, toutes les portes du type "A" situées dans les escaliers

Article ANNEXE 3

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255,00 255,00 BFC 1581 1581 580972123 580004729 SEDNA NEVERS MARION DE GIVRY PA 1 837,10 1 837,10 HAUTS DE FRANCE 595 590037768 590798377 EHPAD GENEVIEVE RO PA 5 180,00 5 180,00 Hauts de France 01594 01594 590045613 920028560 EHPAD PUV LES EGLANTINES

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