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156 résultats pour « FLEURY Quentin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000039240198

—

Henri Matisse Issy-les-Moulineaux Collège de la Paix Issy-les-Moulineaux Collège Georges Mandel Issy-les-Moulineaux Collège Blaise Pascal Plaisir Académie d'Orléans-Tours Cité scolaire Emile Zola Châteaudun Lycée professionnel Jean Lurçat Fleury-les-Aubrais

Article Annexe 3

—

LIM CONCESSION A 19/BEYNOST 27,2 42,5 66,3 90,8 16,5 LIM CONCESSION A 19/LA BOISSE 28,3 44,3 69,5 95,2 17,3 FLEURY

Article Annexe II (suite)

—

Bibliothèque municipale des Mureaux 1 Bibliothèque municipale de Poissy 1 Bibliothèque municipale de Sartrouville 1 Bibliothèque municipale de Saint-Germain-en-Laye 1 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Annexe 1

—

02628 Puiseux-en-Retz ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02643 Ressons-le-Long ; 02649 Rocourt-Saint-Martin ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02665 Grand-Rozoy ; 02668 Sains-Richaumont ; 02684 Saint-Michel ; 02687 Saint-Pierre-Aigle ; 02691 Saint-Quentin

Article 2

—

Faubourg-du-Temple, l'avenue de la République, le boulevard Voltaire et le boulevard du Temple, selon la cartographie figurant en annexe n° 2, à Paris (75), organisé par la société FIMALAC ; 57° Le 17 juillet 2024, le site de célébration de Saint-Quentin

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Maclou, Saint-Mards-de-Blacarville, Saint-Mards-de-Fresne, Saint-Martin-du-Tilleul, Saint-Martin-Saint-Firmin, Sainte-Opportune-la-Mare, Saint-Ouen-des-Champs, Saint-Pierre-de-Cernières, Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles

LEGIARTI000051471571

—

Université de Reims Université de Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen Université de Saint-Etienne Université de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne Université de Toulouse Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Annexe I (suite)

—

Neuville-Saint-Amand 02 Aisne Nogentel 02 Aisne Omissy 02 Aisne Passy-en-Valois 02 Aisne Pavant 02 Aisne Priez 02 Aisne Remaucourt 02 Aisne Rouvroy 02 Aisne Saint-Gengoulph 02 Aisne Saint-Quentin

Article Annexe I (suite)

—

Petit-Quevilly 2 Bibliothèque municipale de Rouen 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région Picardie Aisne Bibliothèque municipale de Laon 2 Bibliothèque municipale de Soissons 2 Bibliothèque municipale de Saint-Quentin

Article ANNEXE 6

—

A la pointe nord de la parcelle AT 46, la rue Saint-Stenay jusqu'au droit de la rue de Saint-Quentin.

LEGIARTI000032916791

—

Francueil, Genillé, Grand-Pressigny (Le) (1), Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor (2), Monts, Orbigny (1), Perrusson, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rivarennes, Saché, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Quentin-sur-Indrois

Article ANNEXE

—

09233) ; Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat (09259) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou (09266) ; Saint-Quentin-la-Tour

LEGIARTI000050066316

—

Hirson 0020032Z Lycée général et technologique Paul Claudel - Laon 0020037E Collège Suzanne Deutsch de La Meurthe - Moÿ-de-l'Aisne 0020046P Collège de La Chesnoye - Saint-Gobain 0020049T Lycée général et technologique Pierre de La Ramée - Saint-Quentin

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Mérigon, Mirepoix, Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, Roumengoux, Sabarat, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, Saint-Félix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Quentin-la-Tour

LEGIARTI000050943833

—

02381) ; La Fère (02304) ; La Ferté-Milon (02307) ; Laon (02408) ; Liesse-Notre-Dame (02430) ; Montcornet (02502) ; Neuilly-Saint-Front (02543) ; Le Nouvion-en-Thiérache (02558) ; Rozoy-sur-Serre (02666) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Quentin

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Fleury-les-Aubrais, Neuville-aux-Bois, Saint-Loup-des-Vignes.

LEGIARTI000024423112

—

LOIRET D 2154 ex-N 154 ARTENAY Limite de département D 2020 ARTENAY LOIRET D 2020 ex-N 20 ARTENAY D 954 ex-N 154 Limite de département TIVERNON LOIRET D 2060 ex-N 60 AMILLY D 2007 ex-N 7 Limite de département COURTENAY LOIRET D 2060 ex-N 60 FLEURY-LES-AUBRAIS

LEGIARTI000046025690

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Affectifs et Sociaux et Simulation des Comportements pour des STAPS 2.0 Mathématiques pour la mécanique quantique computationnelle CentraleSupélec - campus Saclay 1 IA explicable centrée humain pour l'industrie du futur Université Versailles-Saint Quentin-en-Yvelines

Article ANNEXE V

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La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article 1

—

Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-; 31.

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