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171 résultats pour « Fidel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

Assertions : critères dont la réalisation conditionne la régularité, la sincérité et l'image fidèle des comptes. Caractère probant 4.

Article L141-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 50

Code des juridictions financières

Ils disposent d'une faculté identique à l'égard des commissaires aux comptes des entités qui gèrent des opérations dont l'examen est nécessaire pour apprécier la régularité, la sincérité et l'image fidèle des comptes des organismes, branches ou activités

Article A821-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

Cette norme s'applique aux fraudes susceptibles d'entraîner des anomalies significatives dans les comptes, à savoir : -les actes intentionnels portant atteinte à l'image fidèle des comptes et de nature à induire en erreur l'utilisateur de ces comptes

Article Annexe I

Code inconnu

Produits destinés à des collectionneurs, à condition que ces produits ou leur emballage portent, de manière visible et lisible, la mention qu'ils sont destinés aux collectionneurs âgés d'au moins 14 ans, tels que : a) Modèles réduits fidèles et détaillés

Article PE 1

Code inconnu

Etablissements de divers cultes 100 200 300 Trois personnes par 2 mètres carrés sur la surface susceptible d'être occupée par les fidèles assistant aux offices.

Article R331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 65

Code de la propriété intellectuelle

La formule de serment est la suivante : "Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions et de ne rien révéler ou utiliser de ce qui sera porté à ma connaissance à l'occasion de leur exercice".

Article Annexe

Code inconnu

L'exercice de ses missions comporte des repères objectifs et mesurables : exactitude des cotations, rapidité d'exécution des tâches, nombre de ventes, volume d'affaires, fidélisation de la clientèle.

Article Annexe

Code inconnu

Il (elle) est en contact direct avec la clientèle et participe à sa fidélisation.

Article 12-1

Code inconnu

En outre, le sapeur-pompier volontaire est affilié et cotise au régime de la prestation de fidélisation et de reconnaissance qui lui assure une prestation spécifique au titre de son engagement quinquennal en cours au 1er janvier 2006 ainsi que les prestations

Article Annexe 150-3.A.1

Code inconnu

dispositions législatives ou réglementaires ou les conventions collectives nationales suivantes, qui régissent les limitations des heures de travail ou les périodes minimales de repos, s'appliquent à ce navire : Je reconnais que ce registre reproduit fidèlement

Article D114-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 64

Code de la sécurité sociale

La validation, effectuée par le directeur comptable et financier national, consiste à attester que les comptes annuels des organismes locaux sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle de leur résultat, de leur situation financière et de leur

Article Appendice

Code inconnu

Les échelles des tirants d'eau à l'avant et à l'arrière devraient être situées le plus près possible de la perpendiculaire avant et de la perpendiculaire arrière ; 3.2.5. les caractéristiques du mouvement du modèle devraient représenter fidèlement celles

LEGIARTI000043638059

Code inconnu

coiffage personnalisés 6 Accueillir la clientèle, identifier ses attentes et ses besoins 7 Conseiller et vendre des services, des produits capillaires, des matériels et des accessoires 8 Suivre la relation client et participer à la fidélisation

Article Annexe II

Code inconnu

3 heures Ponctuel écrit 3 heures CCF E3 Pratique professionnelle Sous épreuve E31 : Vente-conseil U31 3 CCF Ponctuel oral 30 minutes CCF Sous-épreuve E32 : Suivi des ventes U32 2 CCF Ponctuel oral 30 minutes CCF Sous-épreuve E33 : Fidélisation

Article Annexe

Code inconnu

Mettre en œuvre des actions de fidélisation et de développement de la clientèle. 2. Gérer et optimiser l'activité commerciale sur un secteur géographique déterminé Etudier l'état du marché pour adapter l'offre commerciale.

Article 5

Code inconnu

De recréer des situations d'urgence grâce à des dispositifs reproduisant fidèlement un obstacle fixe ou mobile ; 3. De conduire avec des coefficients d'adhérence variables simulant des sols secs, mouillés ou enneigés ; 4.

Article Annexe

Code inconnu

Participer à des campagnes de fidélisation et de rétention. Assurer le recouvrement amiable de créances. Compétences transversales de l'emploi Communiquer à l'oral et à l'écrit en relation client à distance.

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

commissaire aux comptes : -analyse les contrats ou accords concernés et apprécie si : -l'absence de justification économique de ces transactions ne constitue pas un indice de détournement d'actifs ou d'actes intentionnels portant atteinte à l'image fidèle

Article Annexe Ia

Code inconnu

conseils à la clientèle, argumentation commerciale services au client mesure de la satisfaction du client gestion des réclamations éventuelles prise de congé du client participation à la fidélisation du client avant le service aux personnels concernés

Article A821-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

probabilité de réalisation sont telles que, selon le jugement du commissaire aux comptes, une information appropriée dans les comptes sur la nature et les implications de cette incertitude est nécessaire pour assurer la régularité, la sincérité et l'image fidèle

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