Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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197 résultats pour « Four »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 230-4.06
Les chauffe-eau, les fours et, d'une manière générale, tout appareil comportant des brûleurs sont équipés d'un système automatique assurant la fermeture du gaz en cas d'extinction de la flamme ; 3.6.
Article 2
Ouvriers chargés de la conduite des fours et des moufles de la manufacture de Sèvres. Personnel de surveillance des services extérieurs des musées de France. Personnel de surveillance relevant des conservations régionales des bâtiments de France.
Article 2
poudre, issu de l'étape de découpe des briques en plaquettes de silicium ; “Lingot” : Bloc issu de la cristallisation du polysilicium ; “MG-Si” : Silicium métallurgique issu de la transformation de la silice, contenue dans le quartz, à l'aide d'un four
Article 1
sont applicables aux installations d'incinération et de co-incinération nouvelles et aux installations d'incinération existantes faisant l'objet d'une augmentation de leur capacité de traitement ou d'une modification notable par renouvellement des fours
Article ANNEXE II
: : : : : : Nièvre : Château-Chinon : Château-Chinon, Fours : : : : (commune de Cercy-la-Tour), : :
Article Annexe II : Tableau n° 42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage. 6.
Article Annexe
Département de la Nièvre : cantons de Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Corbigny, Fours, Lormes, Luzy, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert.
Article 5
journalier peut, pour les travaux désignés au tableau ci-dessous, et conformément à ses indications, être prolongée au-delà des limites fixées pour le travail de l'ensemble de l'établissement : 1° Travail des ouvriers spécialement employés à la conduite des fours
Article 16-1
a Optimisation de la combustion Mesures prises pour maximiser l'efficacité de la conversion d'énergie, notamment dans le four
Article ANNEXE 3
Rue du Four vers l'est puis rue Albert-Ier vers le nord jusqu'à la limite nord de la parcelle V 124. Limite nord des parcelles V 124 et V 127. Avenue Anatole-France jusqu'à la limite nord de la parcelle V 133.
LEGIARTI000034497329
Santy, Etats-Unis) 74 Cluses, Bonneville, Scionzier, Marnaz 75 Paris 18e (quartiersBarbès, Goutte d'Or, Château Rouge) Paris 19e (quartiers Curial, Cambrai, Stalingrad) Paris 20e (quartiers Orteaux, Saint-Blaise, Réunion) 78 Quartiers Val Fourré
Article R300-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 59
ferroviaires, maritimes, fluviaux et aéronautiques ; 3° Les secteurs des technologies de décarbonation de l'industrie, incluant notamment la capture, le transport, les terminaux de traitement et de chargement, le stockage et l'utilisation du carbone, les fours
Article Annexe Ic
Cueiller le verre Action consistant, à l'aide d'une canne -c'est-à-dire d'une tige de métal- à prélever dans le four la quantité de matière en fusion nécessaire à la formation de l'objet à réaliser.
Article Annexe II : Tableau n° 30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Conduite de four. Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.
Article Annexe I a
Tâche 1-11 Traitement au four.
Article Annexe I
Produits éducatifs fonctionnels, tels que les fours et fers électriques et autres produits fonctionnels alimentés par une tension nominale supérieure à 24 volts, fonctionnant et destinés à être utilisés de la même manière qu'un produit, un appareil ou
Article Annexe
Four à moufle avec régulation de température. 3.1.5. Bain de sable. 3.1.6. Creusets à plaque filtrante porosité 2 et 3. 3.1.7. Coupelles de comptage. 3.1.8. Appareillage de mesure de la radioactivité b et matériel courant de laboratoire. 3.2.
Article 2
installations nouvelles d'incinération : installations autorisées à partir du 1er novembre 2010 et installations existantes faisant l'objet d'une extension augmentant leur capacité de traitement ou d'une modification notable par renouvellement des fours
Article 13
-Valeurs limites d'émission en NH3 en cas de traitement des NOx à l'ammoniac ou ses précurseurs : a) Les dispositions du présent point s'appliquent : -aux fours et réchauffeurs industriels indirects ; -aux appareils pour lesquels les délais mentionnés
Article Annexe II
L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour les NOx pour les cimenteries utilisant des fours Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier
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