Síofra O’Leary , présidente ,   Arnfinn Bårdsen,   Mārtiņš Mits,   Stéphanie Mourou-Vikström,   Lado Chanturia,   Mattias Guyomar,   Kateřina Šimáčková, juges , et de Victor

Guy Robert Eustache Victor Van der Straeten, M. Benoît Philippe Van der Straeten, M me Annick Jeanne S. Van der Straeten et M me Sylviane Jeanne G.

Those articles alleged that Victor Stepaniuc, MP and leader of the Communist Faction of Parliament, was involved in abuse committed within Chişinău Tobacco company’s distribution network and transport

Adresse 2] représentée par Mme [M] [Q] (Autre) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Madame LAVAUX, Assesseuse Madame IBRAHIM, Assesseuse assistés de Victor

Par des mémoires en défense, enregistrés le 19 décembre 2023 et le 11 mars 2024, la commune de Maisons-Alfort représentée par la SELARL Genesis avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

. ; que, le 6 mai 2004, les agents des douanes de Lyon-Satolas ont effectué un contrôle similaire sur le véhicule Mercedes Vito lui appartenant également et immatriculé en Suisse ; que ces contrôles ont

président ,   Carlo Ranzoni,   Mārtiņš Mits,   Stéphanie Mourou-Vikström,   María Elósegui,   Mykola Gnatovskyy, juges ,   Catherine Brouard-Gallet, juge ad hoc , et de Victor

; Georges Ravarani , président ,   Lado Chanturia,   Carlo Ranzoni,   Mārtiņš Mits,   Stéphanie Mourou-Vikström,   Mattias Guyomar,   Mykola Gnatovskyy , juges , et de Victor

IMAGERIE MEDICALE ARLES (IMA), sise Les Jardins des Alyscamps - 3-9 avenue Victor Hugo - 13200 ARLES représentée par Me Jean Pascal JUAN de LEX MEA, avocat au barreau de TARASCON *-*-*-*-* COMPOSITION

D] ARCHITECTURE [Adresse 20] [Localité 37] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, assureur de la société [X] ET [D] ARCHITECTURE [Adresse 11] [Localité 25] toutes deux représentées par Maître Victor

La société pharmacie Guyader exploite une officine située 26, cours Victor Hugo à Cavaillon (Vaucluse), commune dans laquelle sont également installées plusieurs autres pharmacies, notamment les sociétés

DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier présent lors de débats : Thomas BOUMIER Greffier présent lors de la mise à disposition : Victor

DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier présent lors de débats : Thomas BOUMIER Greffier présent lors de la mise à disposition : Victor

DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier présent lors de débats : Thomas BOUMIER Greffier présent lors de la mise à disposition : Victor

DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier présent lors de débats : Thomas BOUMIER Greffier présent lors de la mise à disposition : Victor

Angelo Garand se montra alors très menaçant et fit de grands gestes de balayage devant lui avec son arme. 21 .     L’adjudant B.D. entra dans la pièce à cet instant. 22.

Victor BAILLY, Juriste assistant, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 04 juillet

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 11 juin 2025, le garage PROUDHOM a livré à la société VERNIOLLE AUTOMOBILE le véhicule MERCEDES VITO accidenté appartenant à [Y] [I], dans le cadre de l'agrément

La SCI CELINE réplique dans ses conclusions signifiées le 4 octobre 2006 : - que les arbres de la commune ne gênent en rien de près ou à distance la visibilité tant des piétons que des automobilistes,

La preuve peut être rapportée par tous moyens et résulte en l’espèce de l’expertise génétique (...) en date du 7 octobre 2016 selon laquelle [C] n’est pas le père biologique de l’enfant [B].