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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495058.20250228
28 février 2025
28 février 2025
le préfet de la Mayenne a autorisé la société Erelia Mayenne, devenue la société Futures Energies Mayenne Ouest, à exploiter onze aérogénérateurs sur le territoire des communes d'Azé, de Gennes-sur-Glaize
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307050_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
B A demeurant 390 rue des Glaises à Saran (45770), - le box n°56 (lot 256 de la copropriété) appartenant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307050_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
B A demeurant 390 rue des Glaises à Saran (45770), - le box n°56 (lot 256 de la copropriété) appartenant à M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02263
19 novembre 2019
19 novembre 2019
expressément constaté que, lors de son audition le 15 décembre 2012, le prévenu avait seulement déclaré avoir « enfoncé son petit doigt dans la bouche de son fils, le long de sa joue, pour sortir des glaires
Source officiellecr
61372537cd5801467741bec4
11 janvier 1990
11 janvier 1990
Marie-Thérèse F... ayant accouché normalement dans la clinique dont Jacques Y... était le directeur, il a été constaté la présence, dans la bouche et les narines du nouveau-né, d'une importante quantité de glaires
Source officielle1ère Chambre
63be62db13ef607c90ab637a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de travaux de construction [W] [X] C/ [O] [R], [Y] [I] épouse [R] PARTIES EN CAUSE : Monsieur [W] [X] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julien GLAIVE
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX
69bac165cdc6046d4718b605
16 janvier 2026
16 janvier 2026
PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT PARTIE(S) EN DEMANDE RHIN RHONE LOGISTIQUE (SARL) [Adresse 1] Représenté(e) par Me SARCE Karine, avocate au barreau de Dijon, ayant pour postulant, Me Julien GLAIVE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163c2b81a5f0a71dc3c9127
8 juin 2010
8 juin 2010
[L] [H] ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistée de Me Dominique GLAIVE, avocat au barreau de LONS LE SAULNIER INTIMÉE SELAFA
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd93
17 septembre 2008
17 septembre 2008
APPELANT Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour avoué et Me Dominique GLAIVE, avocat au barreau de LONS LE SAUNIER ET : Madame Roselyne Y... épouse X..., née le 05 Décembre 1953 à AUNAY SUR ODON
Source officielle8ème chambre
DTA_2408890_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
En riposte, le même jour, Israël a lancé sa contre-offensive baptisée opération « Glaives de fer » mobilisant les forces aériennes, terrestres et maritimes de Tsahal et imposant un siège sur le territoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Rémi X... ... 63160 GLAINE MONTAIGUT Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Maître de ROCQUIGNY de la SCP COLLET-de ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE-BRODIEZ et Associés
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c7
22 mai 2002
22 mai 2002
libre, appelant, comparant Assisté de Maître ASSIER Christian, avocat au barreau d'ALBERTVILLE LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA HAUTE-SAVOIE, sise "aux Glaises
Source officielle1ère - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039627784
16 décembre 2019
16 décembre 2019
éléments et produits réalisé dans le cadre du soin ", dans une limite garantissant sa totale innocuité, ni le recueil, hors du cadre du soin, d'éléments de produits du corps humain tels que salive, glaire
Source officielleJLD
69bbf7decdc6046d4734bb6d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
septembre 2025 tendant à la mainlevée de la mesure de soins psychiatriques dont : Monsieur, [Y], [B], [Adresse 3], [Localité 4] né le 06 Janvier 1981 à, [Localité 1] ,([Localité 5]) assisté de Me Julien GLAIVE
Source officielleDELIBERE REFERES
6a0bd48ccdc6046d4724a606
12 mai 2026
12 mai 2026
Provision PARTIE(S) EN DEMANDE BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE [Adresse 1] Représentée par Me DEBBOUZA de la SCP BONNIN & ASSOCIES, avocat plaidant du Barreau de Paris et par Me Julien GLAIVE
Source officielleChambre Sociale
603339e72ea7d8aa8bf7be40
29 août 2017
29 août 2017
demeurant [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/002251 du 18/05/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) INTIME représenté par Me Dominique GLAIVE
Source officielle1ère Chambre
5fdb55e96438ad33ef1f9390
5 mars 2019
5 mars 2019
], [K] [G], [O] [T], [U] [D], [S] [M] PARTIES EN CAUSE : SA UNILIVRES HOLDING dont le siège est sis [Adresse 10] SUISSE APPELANTE Représentée par Me Xavier CLAUDE de la SCP CLAUDE-GLAIVE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300651
9 juin 2015
9 juin 2015
propriétés de Monsieur et Madame X... cadastrées section ZN n° 82, 267, 317, 318, 319, 407 et 408 et de Monsieur Z... et Madame Y... cadastrées ZN n° 405 et 406, sises sur le territoire de la commune de Glaine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05710
12 octobre 2010
12 octobre 2010
X... qu'une heure après la commission des faits sur la commune de La Chapelle-Le-Glain, sans aucunement s'intéresser aux déclarations de la victime qui, pour sa part, n'avait pas reconnu M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105900_20220818
18 août 2022
18 août 2022
B un permis de construire un chalet d'une surface de 137,89 m² sur la parcelle AS 97 d'une superficie de 920 m² lieu-dit " Glaise Ouest " classée en zone UC du plan d'occupation des sols de la commune.
Source officiellePage 6 sur 11