de la chambre d'accusation du 10 novembre 1999 a prononcé l'annulation de l'ensemble des actes de la procédure à l'exception de ceux énumérés dans le dispositif ; qu'une erreur matérielle s'est glissée

Z... ait glissé sur la route enneigée et verglacée implique qu'il circulait trop vite", la cour d'appel aurait statué par un motif hypothétique et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile

celles des panneaux publicitaires de ladite société et qui servait au nettoyage et au décollage des affiches; que ce bassin était même équipé d'une structure métallique à rouleaux permettant de faire glisser

.., circulant à motocyclette sur un chemin départemental à proximité d'une carrière exploitée par la société des Carrières Nivet (la société) chargée d'approvisionner le chantier d'une autoroute, a glissé

toit ; il a attaché son harnais de sécurité à la ligne de vie... il m'a amené une tôle ; j'étais en train de la visser lorsqu'Abdelkader m'a appelé par mon prénom ; j'ai levé la tête et j'ai vu glisser

produirait ; qu'en l'espèce, le fait que "la violence exceptionnelle des pluies leur (ait) conféré un caractère imprévisible et irrésistible" ne laissait pas présumer le caractère imprévisible du glissement

Bor liquidateur judiciaire, assurée par la société Axa France IARD (Axa) ; qu'en décembre 2008, un glissement de terrain a endommagé la propriété des époux Y... et celle des époux X... ; qu'après expertise

X..., qui circulait à motocyclette, en ayant perdu le contrôle, est tombé sur la chaussée, a glissé sous l'avant du véhicule conduit par Mme Tanay qui arrivait en sens inverse et a heurté un terre-plein

(la victime) a glissé sur une flaque d'huile, chuté sur le coude et présenté de multiples fractures. 2.

SUR UN LEGER GLISSEMENT QUI SE PRODUISAIT DANS LA MASSE DES PIERRES EXTRAITES, GLISSEMENT QUI DECOUVRAIT UN ROCHER DE PLUSIEURS TONNES EN SURPLOMB QUI MENACAIT DE GLISSER A SON TOUR, QUE MALGRE LES CONSEILS

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 14 juillet 1987, Mme X..., qui aidait sa soeur à s'installer dans un train en partance, a glissé

X..., salarié de la société Aussedat-Rey, a bénéficié en mars 1993 d'une augmentation de salaire ; qu'en janvier 1995, l'employeur l'a informé qu'une erreur s'était glissée dans le calcul du montant

jugement du 16 septembre 1988 qu'il avait demandé "à être intégralement garantie par la société TOT dûment assignée en intervention forcée" ; qu'en refusant de rectifier l'erreur matérielle qui s'était glissée

judiciaire de Lyon, en application des articles L. 441-1 et suivants du code de l'organisation judiciaire et 1031-1 et suivants du code de procédure civile, dans une instance opposant la commune de Gleize

la victime maintenait l'une des extrémités de la poutrelle pendant une opération de levage à laquelle procédait un autre salarié à l'aide d'un palan, la pièce ayant été déséquilibrée à la suite du glissement

Z..., architecte, l'établissement du permis de construire de sa villa ; que les travaux de terrassement ont été exécutés par la société Lecca ; qu'un glissement de terrain s'est produit sur la propriété

-B... et de l'Association des riverains de la Collonge, de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la commune de Gleizé, après débats en l'audience publique du 9 juin 2020 où étaient présents M.

. ; qu'une partie de leur clôture s'étant effondrée à la suite d'un glissement du terrain, M. et Mme N... ont, après expertise, assigné la SIDR et M.

X..., salarié de la Société Arno, a été victime d'une chute à la suite du glissement de l'échelle sur laquelle il sétait juché afin de réparer un moteur ; que cette chute a entraîné une fracture ouverte

X..., qui pilotait une moto, a chuté en dépassant un véhicule qui circulait dans le même sens et, après avoir glissé sur la chaussée, est venu heurter le véhicule conduit par M.