l'occurrence l'emploi de tortures ou d'actes de barbarie était caractérisé par le fait que l'accusé aurait porté plusieurs coups à la victime pour lui amputer un sein, lui blesser le sexe et lui trancher la gorge

[M] fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen émis le 23 juillet 2019 par le tribunal régional de Zielona Gora, (Pologne), aux fins d'exécution d'un reliquat de peine de cinq mois

Lors d'un vol d'essai effectué dans les gorges du Verdon, un hélicoptère militaire de type « Cougar » a percuté un câble électrique et s'est écrasé, entraînant la mort du pilote, [F] [T], et des cinq passagers

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° Q 91-16.109 formé par : 1°) l'Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Gor

reprochés à leur instituteur comme consistant en des caresses principalement sur la poitrine, en l'application du doigt sur la colonne vertébrale comme pour rechercher si elles portaient un soutien-gorge

B... a été agressée, à 5 heures du matin, alors qu'elle regagnait son domicile, par un individu qui, lui ayant placé un couteau sous la gorge, a menacé de la tuer si elle se refusait à des relations sexuelles

, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche, les doigts dans la gorge

dans le litige les opposant : 1°/ à la société De Lage Landen Leasing, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 7], ci-devant [Adresse 3], 2°/ à la société Luc Gomis

d'entrée en France a rejeté le recours formé le 7 mars 2022 contre la décision des autorités consulaires françaises à Bombay du 25 février 2022 refusant de délivrer un visa de long séjour à Almas Ikbal Gori

Giorgi AKHALKATSI 1992 Georgian Gori 2. Vladimer BICHASHVILI 1986 Georgian Gori 3. Tornike GELITASHVILI 1997 Georgian Village Sasireti 4. Irakli KOSHADZE 1994 Georgian Gori 5.

significatifs de 149 092 francs en 1993 et 787 494 francs en 1994 ont été observés, excèdent largement les revenus déclarés ; que, par ailleurs, le prévenu possède des intérêts dans les SCI Z..., SCI Gora

janvier 2000, les policiers enquêteurs étaient informés par une relation professionnelle (anonyme) qui indiquait que, se trouvant la veille au soir vers 22 heures attablé dans un restaurant à Dampierre Gosier

.; que, pendant plus de 5 heures, en flagellant de manière répétée les pieds de la victime, en l'obligeant à ingurgiter une grande quantité d'eau salée, en lui serrant la gorge avec vigueur, en lui enfonçant

.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }  En l'affaire Gori c.

mission d'organisation administrative du 29 mars 2000, la consultation du professeur [E] et la doctrine de l'administration fiscale ; qu'il faisait encore valoir que la solution issue de « Goffi

du témoignage de ses collègues de travail que la jeune femme était fréquemment sollicitée sexuellement par X..., qui se livrait encore à des actes consistant à vérifier si celle-ci portait un soutien-gorge

location à des prostituées, n'a pas fourni d'explications cohérentes concernant les sommes d'argent transitant sur le compte BFC Antilles-Guyane, se bornant à déclarer avoir réalisé des gains au casino du Gosier

gendarmes ont constaté, le 20 mars 1995, que dix constructions métalliques ou en béton avaient été édifiées par l'association "club sportif et familial de la Fève", sans permis de construire, dans les gorges