CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

689 résultats pour « Gourbal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69f1cd40cdc6046d47f20be5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 8 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Eric GROISILLIER, Olivier GOUTAL

Source officielle
TCOM

Page 6 sur 35

← PrécédentSuivant →

MERCREDI

69ef4e44cdc6046d47b4e77d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Xavier BIANNE, Olivier GOUTAL

Source officielle
CA

Chambre civile

6a192b60cdc6046d47547eca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GOURSAT [W] [L], S.A.S. [V] [H], S.A.S. [P] [D] [W] [L], ENTREPRISE [C] [O], S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre civile

6a192b53cdc6046d47547dcd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] qui est également intimé dans ce dossier ; - débouter les sociétés [D] [C], GOURSAT et Fils, [A] [X], [G] et Fils, intimées de toute demande qui serait dirigée à l'encontre de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206713_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

et Mme D A demandent au tribunal : 1°) de déclarer non avenu son jugement n° 2102645 du 31 mai 2022 par lequel il a annulé l'arrêté du 12 février 2021 du maire de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304299_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

au juge des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble sis 2 rue de Gournay

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d0

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

pouvoir général DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2016 en audience publique, devant Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043680108

—

27 avril 2021

27 avril 2021

Accord Etablissement de Gournay en Bray - Jour Férié et Samedi

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039096853

—

26 février 2019

26 février 2019

Accord Etablissement de Gournay - Prime d'objectifs 2019 pour les non cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042453533

—

28 août 2020

28 août 2020

Accord Etablissement de Gournay en Bray - Dérogations provisoires à la gestion de l'intérim

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043986266

—

22 février 2021

22 février 2021

Accord Etablissement de Gournay en Bray- Dérogations provisioires à la gestion de l'intérim

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043916391

—

29 mars 2021

29 mars 2021

Accord d'établissement de Gournay - Prime d'objectifs 2021 pour les non cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042272611

—

10 mars 2020

10 mars 2020

Accord Etablissement de Gournay - Prime d'objectif 2020 pour les non cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042272609

—

10 mars 2020

10 mars 2020

Accord Etablissement de Gournay - Prime d'objectifs 2020 pour les non cadres

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007950835

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa demande d'usage de fréquence pour la diffusion d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre dans les zones de Puy l'Evêque, Gourdan

Source officielle
CC

comm

613722e2cd58014677402bf5

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la société anonyme construction maintenance Bijou Tomasso et de la SARL Bâtiment travaux publics et maintenance ... à Gournay-en-Bray

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209684_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Il fait valoir que Mme B a été relogée le 15 février 2023 dans un logement de type T3, adapté à ses besoins et à ses capacités, situé 57 Avenue Aristide Briand à Gournay sur-Marne (77230).

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047721827

—

23 mai 2023

23 mai 2023

ACCORD ETABLISSEMENT DE GOURNAY EN BRAY Prime d’objectifs 2023 pour les non-cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045834171

—

23 mai 2022

23 mai 2022

ACCORD ETABLISSEMENT DE GOURNAY EN BRAY - Prime d’objectifs 2022 pour les non-cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046153155

—

23 juin 2022

23 juin 2022

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SPECIFIQUE A L’ATELIER SIGUNIT DU SITE DE GOURNAY EN BRAY

Source officielle