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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

439 résultats pour « Guillaume METZ Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

commissiones spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie, l'une pour l'unité de formation et de recherche dénommée " faculté de théologie catholique " de l'université de Strasbourg-II et le centre de pédagogie religieuse de l'université de metz

Article Annexe 1

—

Mme Mlle : Coordonnées Adresse personnelle : Diplôme de la profession considérée Intitulé du diplôme : Diplômes PAYS INTITULÉ DATE LIEU DE FORMATION Autres diplômes, titres et certificats

Article Annexe

—

Mme Mlle Coordonnées Adresse personnelle : Diplôme de la profession considérée Intitulé du diplôme : Diplômes PAYS INTITULÉ DATE LIEU Autres diplômes, titres et certificats PAYS INTITULÉ DATE LIEU Exercice professionnel

Article 12

—

vigueur du présent décret, sont membres du conseil régional des notaires de la cour d'appel de Colmar siégeant en comité mixte sont maintenus de plein droit dans les fonctions correspondantes au conseil interrégional des cours d'appel de Colmar et de Metz

Article 1

—

Grec moderne Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Versailles.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 37 > 67

Code de commerce

/Mme (rayer la mention inutile) (nom et prénom de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée) , relevant d'un régime matrimonial prévoyant une communauté de biens entre époux, déclare, conformément à l'article L. 526-11 du code de commerce :

Article 10

—

vice-président et les membres du conseil régional des notaires de la cour d'appel de Colmar sont maintenus de plein droit dans les fonctions correspondantes auprès du conseil interrégional des notaires des ressorts des cours d'appel de Colmar et de Metz

Article 11

—

présent décret, le délégué au conseil supérieur du notariat, élu per le conseil régional des notaires de la cour d'appel de Colmar, est délégué de plein droit au conseil supérieur du notariat par le conseil interrégional des notaires des cours d'appel de Metz

Article Annexe

—

Mme Mlle Coordonnées Adresse personnelle : Diplôme de la profession considérée Intitulé du diplôme : Diplômes PAYS INTITULÉ DATE LIEU Autres diplômes, titres et certificats PAYS

Article Annexe

—

Mme Mlle Coordonnées Adresse personnelle Diplôme de la profession considérée Intitulé du diplôme : Diplômes PAYS INTITULÉ DATE LIEU Autres diplômes, titres et certificats PAYS INTITULÉ DATE LIEU

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

Bureau Veritas (district de Metz), 32, rue Lothaire, 57045 METZ CEDEX. Bureau Veritas (district de Lyon), 41, route des Peupliers, 69571 DARDILLY CEDEX.

Article Annexe 1

—

56 ― Morbihan SIP de Lorient Sud CDI de Lorient Sud 01/07/2010 56 ― Morbihan SIP de Vannes remparts CDI de Vannes remparts 01/07/2010 56 ― Morbihan SIP de Vannes golfe CDI de Vannes golfe 01/07/2010 57 ― Moselle SIP de Metz

Article 1

—

du 24 novembre 1967 susvisé et des articles 109-3, 110 et 110-2 de l'instruction du 22 octobre 1963 susvisée afin d'expérimenter une phase jaune de temps de dégagement piéton sur le feu piéton R12 sur plusieurs sites en agglomération des communes de Metz

Article R922-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 56

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

R. 922-4 du présent code et de l'article R. 221-3 du code de justice administrative, le tribunal administratif territorialement compétent est celui de Nancy lorsque le requérant est placé au centre de rétention ou détenu au centre pénitentiaire de Metz

Article 1

—

Dans le département d'Eure-et-Loir Argenvilliers, Authon-du-Perche, Beaumont-les-Autels, Belhomert-Guéhouville, Béthonvilliers, Brunelles, Champrond-en-Gâtine, Champrond-en-Perchet, Chapelle-Guillaume, Charbonnières, Combres, Coudray-au-Perche, Coudreceau

Article 6

—

Sous réserve des compétences dévolues au service national de traitement des données administratives de Metz, elle conçoit et élabore les statistiques et les études concernant la population, les ménages et le développement social, notamment dans les domaines

Article 2

—

Conformément au code de la justice pénale des mineurs, le STEMO de Metz assure : - sans préjudice des attributions dévolues aux services éducatifs auprès des tribunaux, une permanence éducative dans les tribunaux judiciaires pourvus d'un tribunal pour

Article 2

—

Les centres de Lyon 1, Lyon 2, Oissel, Metz-Queuleu, Cornebarrieu, Nîmes, Saint-Jacques-de-la-Lande, Hendaye, Le Mesnil-Amelot 2 ainsi que Mayotte sont autorisés à accueillir des familles.

Article 9

—

Mme Vanessa GIRIER-DUFOURNIER, chargée de mission auprès du chef du bureau des affaires administratives et financières de la direction de l'équipement.

Article Annexe 243-1A.2

—

Rayer la mention "M.", "Mme." ou "Mlle." inutile. Prénoms, et nom patronymique en majuscules.

Page 6 · 439 résultats

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